Interventions de M. Gérard CÉSAR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2004

première lecture

[n° 2005-1303 (12 octobre 2005)]

Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche :

Concertation entre le ministère et les commissions des affaires économiques et des finances. Rapport de la Cour des comptes. Evolution des crédits destinés au financement des bâtiments d'élevage. Contrats territoriaux d'exploitation et contrat d'agriculture durable. Gestion des aléas climatiques en matière agricole. Approbation du soutien de la promotion des vins à l'exportation. Poids budgétaire du projet de loi d'orientation agricole attendu par la profession. Soutien de la majorité sénatoriale à l'optimisation des dépenses publiques en matière agricole. (texte intégral du JO)