Interventions de Mme Nicole BONNEFOY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉNAGER LA PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS AUX BRUITS ET AUX SONS AMPLIFIÉS

première lecture

[23 novembre 2023]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 9305 (texte intégral du JO)

Article unique (Conciliation de la prévention des risques liés aux bruits et de la pratique des sports automobiles)

P. 9311 (texte intégral du JO)

Insérer un article additionnel après l'article unique - Amendement n° 3 (Demande de rapport sur le décret fixant des prescriptions particulières applicables aux sports mécaniques)

P. 9311 (texte intégral du JO)

Intitulé de la proposition de loi

P. 9312 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 9312 (texte intégral du JO)