Interventions de M. Yannick BODIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (5 et 7 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

Son intervention (p. 6055, 6056). Le groupe socialiste votera contre les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention (p. 6276, 6277). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Article 51 ter (Extension aux fournisseurs de communications électroniques de la contribution sur la cession des droits de diffusion des manifestions ou compétitions sportives en faveur du Centre national de développement du sport, CNDS)

Le groupe socialiste s'abstiendra sur l'amendement n° II-268 du Gouvernement (date d'entrée en vigueur de l'extension de l'assiette de la taxe sur les droits de diffusion des événements sportifs). (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention (p. 6306). (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

Intervient sur le rappel au règlement de M. David Assouline. (texte intégral du JO)