Interventions de M. Yannick BODIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2006-450 (21 décembre 2005)]

Rechercher une intervention :

Art. additionnel avant l'art. 3 ou après l'art. 22 (réservé)

Art. 3 (Art. L. 412-2 du code de la recherche - Allocations individuelles de recherche)

Sur l'amendement n° 88 de Mme Marie-Christine Blandin (montant des allocations versées aux doctorants), son sous-amendement n° 161 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Art. 7 (Agence nationale de la recherche)

Soutient l'amendement n° 108 de M. Serge Lagauche (clarification du statut juridique de l'Agence nationale de la recherche) ; adopté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 110 de M. Serge Lagauche (création d'un collège d'experts au sein de l'Agence nationale de la recherche) ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)