Interventions de M. Laurent BÉTEILLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009

première lecture

[n° 2009-122 (21 et 22 janvier 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale - commune avec celle du pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés:

Son intervention. Sous réserve de l'adoption de ses amendements, avis favorable de la commission saisie pour avis à l'adoption de ce texte. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 5

Intervient sur l'amendement n° 37 de M. Éric Doligé (crédit d'impôt pour les travaux de remise en état des résidences principales envisagées par la sécheresse de 2003). (texte intégral du JO)