Interventions de M. Claude BELOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (2 décembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Médias, livre et industries culturelles - Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Position de la commission sur les amendements n° II-382 du Gouvernement, n° II-223 de Mme Nathalie Goulet et n° II-73 de la commission des affaires étrangères saisie pour avis. (texte intégral du JO)