Interventions de M. Philippe ARNAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS D'ÉDUCATION

première lecture

[n° 2003-400 (8 avril 2003)]

Rechercher une intervention :

  Question préalable :

Urgence d'une réflexion débouchant sur une réforme. Avec le groupe de l'UC, défavorable à la motion n° 1 de Mme Annie David, tendant à opposer la question préalable. (texte intégral du JO)

Art. additionnels avant l'art. 2

Amendements hors sujet. (texte intégral du JO)
Défavorable aux amendements identiques n° 89 de M. Serge Lagauche et n° 198 de Mme Annie David (formation à l'informatique et à internet). (texte intégral du JO)