Interventions de M. Nicolas ALFONSI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2013-660 (21 juin 2013)]

Rechercher une intervention :

Article 25 (art. L. 712-2 du code de l'éducation - Président de l'université)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
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Article 26 (art. L. 712-3 du code de l'éducation - Composition et compétences du conseil d'administration des universités)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 28 (art. L. 712-6-1 du code de l'éducation - Compétences du conseil académique)

. (texte intégral du JO)

Article 37 (art. L. 719-1 du code de l'éducation - Mode d'élection des membres des conseils)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 42 A

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 bis

. (texte intégral du JO)

Article 47 (art. L. 412-1 du code de la recherche - Prise en compte du doctorat pour le recrutement des fonctionnaires de la catégorie A)

. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)