Interventions en commission de Raymond VALL - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 22 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)

    Audition de Mme Christine Noiville, candidate proposée aux fonctions de Présidente du Haut Conseil des biotechnologies

    Vote sur la proposition de nomination de la Présidente du Haut Conseil des biotechnologies

    Vote sur la proposition de nomination du président directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Vote sur la proposition de nomination du président directeur général de la Régie autonome des transports parisiens(RATP)

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 10 juillet 2014

    commission du développement durable

    Proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission du développement durable

    Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique - Audition de MM. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) et Jean-Marc Lacave, président-directeur général de Météo France

    Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds - Communication

    Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission du développement durable

    Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nocivité du diesel pour la santé - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission du développement durable

    Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 mai 2014

    commission du développement durable

    Activités privées de protection des navires - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    commission du développement durable

    Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission du développement durable

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission du développement durable

    Bilan de l'application des lois - Communication

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission du développement durable

    Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission du développement durable

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission du développement durable

    Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    commission du développement durable

    Loi Littoral - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission du développement durable

    Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission du développement durable

    Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission du développement durable

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission du développement durable

    Désignation d'un membre du Bureau

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

    Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

    Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission du développement durable

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission du développement durable

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie