Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de MM. Roland Marion et Erwann Fangeat, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »
Réunion du jeudi 7 avril 2016
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale, et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion »
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication
Déplacement en Chine - Communication
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du lundi 26 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015