Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 mars 2025
CE Commande publique
Audition de M. Éric Schahl, conseiller régional d'Ile-de-France, représentant de l'association Régions de France
Réunion du mardi 11 mars 2025
CE Commande publique
Associations représentant les élus municipaux - MM. Emmanuel Sallaberry, maire de Talence, co-président de la commission des finances de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Hervé Fournier, conseiller municipal de Nantes, co-président du forum de l'achat public durable de l'association France urbaine, et Joël Marivain, maire de Kerfourn et président de l'Association des maires ruraux du Morbihan
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Frédéric Gauchet, président de France Chimie, M. Alix Deschamps, président de WeylChem Lamotte, et M. Jacques Pidoux, président de BCF Life Sciences
Réunion du mardi 4 février 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 27 janvier 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen d'un amendement au texte de la commission
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation plénière dans le cadre du partenariat Office-Académies au cours de laquelle seront présentés quatre rapports récents des Académies
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Florent Menegaux, président de Michelin
Réunion du mardi 21 janvier 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du projet de règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission des affaires économiques
Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement
Réunion du jeudi 12 décembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des rapports des auditeurs du cycle national 2024 de l'Institut des hautes études par les sciences et la technologie (IHEST)
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport d'évaluation du cinquième Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Vincent Lagneau, président de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission
Examen des conclusions de l'audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition conjointe de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation de la sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Di Crescenzo, président des chambres de commerce et d'industrie (CCI France)
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
Situation des filières du cognac et de l'armagnac - Audition de MM. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l'armagnac (BNIA), Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC), Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture, et Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS)
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex
Réunion du jeudi 17 octobre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les impacts des plastiques sur la santé humaine - Audition publique
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires économiques
Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des finances
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information