Réunion du jeudi 31 mai 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France
Réunion du mardi 3 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la Concurrence
Réunion du mardi 6 mars 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Examen, en nouvelle lecture, des amendements
Majoration des droits à construire - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 5 mars 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Échange de vues sur le texte adopté par la commission
Réunion du mardi 28 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Audition de M. Benoist Apparu, ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport et du texte de la commission