Interventions en commission de Catherine PROCACCIA - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 21 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP)

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 28 juin 2016

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle »

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 13 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 12 mai 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des représentants de la Commission européenne

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des services du Gouvernement en charge de l'agriculture et de la sécurité alimentaire, de la chambre d'agriculture et de l'établissement de régulation des prix agricoles (ERPA), de Nouvelle-Calédonie

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du jeudi 31 mars 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Perspectives de développement de l'agriculture biologique

  • Réunion du jeudi 24 mars 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Syndicat du Sucre de La Réunion

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables aux outre-mer - Filière pêche et aquaculture de Saint-Pierre-et-Miquelon

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm)

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés)

  • Réunion du jeudi 3 mars 2016

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé et du Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale

  • Réunion du jeudi 18 février 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires sociales

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude de la problématique des normes dans les outre-mer - Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint des outre-mer, et de Mme Agnès Fontana, sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Direction générale des outre-mer

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 3 décembre 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen en nouvelle lecture

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences

    Nomination de rapporteurs

    Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015

    Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs

    Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission« Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du lundi 12 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission