Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 5 juin 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires économiques
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis
Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires économiques
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat
Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des affaires économiques
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État