Réunion du mercredi 16 septembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération entre la France et l'Inde relatif à l'énergie nucléaire - Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juillet 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 - Examen du rapport et du texte proposé par la commission