Réunion du mardi 10 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« La science dans la mêlée pour une nation sportive » - Présentation du rapport, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du jeudi 11 décembre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le don d'organes et de gamètes
Réunion du jeudi 4 décembre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son rapport relatif au dossier de demande d'autorisation de création du centre Cigéo
Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) sur son avis n° 2025-AV-016 relatif à la demande d'autorisation de création de Cigéo
Réunion du mardi 2 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 novembre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur les aspects technologiques de l'évolution du mix énergétique
Réunion du mardi 25 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Science et sport »
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur les relations stratégiques entre l'État et les universités - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 octobre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur la géoingénierie
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Examen de la note scientifique sur le Futur collisionneur circulaire (FCC)
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société » - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, dite loi Molac - Examen du rapport d'information
Proposition de loi relative aux formations en santé - Examen du rapport pour avis