Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires européennes
Directive sur les dimensions et poids maximaux des véhicules autorisés en trafic national et international - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des affaires européennes
Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Relations Union européenne-Suisse - Communication
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Régime de protection du loup en Europe : communication de M. Cyril Pellevat