• Réunion du mercredi 19 juin 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Jean-Philippe Lefèvre (en visioconférence), président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)

  • Réunion du mardi 28 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Hugo Franck, président, et Mme Emmanuelle Raoul-Duval, secrétaire générale, du syndicat de l'architecture

    Audition de M. Stéphane Bern, animateur de radio et de télévision (en visioconférence)

    Audition de Mmes Valérie Charollais, directrice de la Fédération nationale des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), Pascale Francisco, directrice du CAUE de Charente-Maritime, et Eléonore Chambras Lafuente, en charge des relations parlementaires de la FNCAUE

  • Réunion du jeudi 23 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de MM. Étienne Prost, architecte d'intérieur, ancien président du Conseil français des architectes d'intérieur (CFAI), délégué du CFAI auprès du Sénat, Yves Pollet, architecte d'intérieur, co-fondateur du pôle action des architectes d'intérieur d'Île-de-France (IdF), chargé de communication pour le pôle action nationale des architectes d'intérieur, et Mme Bérengère Tabutin Di Cicco, architecte d'intérieur, secrétaire du CFAI, adhérente Echobat IdF, adhérente pôle action des architectes d'intérieur

  • Réunion du mercredi 22 mai 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et de renouvellement des générations en agriculture - Articles relatifs à l'enseignement agricole - Audition de MM. Laurent Buisson, directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech), Michel Dantin, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé, et Roland Grimault, directeur de l'Union nationale des maisons familiales et rurales

  • Réunion du mercredi 22 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Christophe Leribault, président de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

  • Réunion du mardi 21 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Yves Dauge, président d'honneur de l'association des biens français du patrimoine mondial et président d'honneur de l'association Sites & Cités remarquables de France

    Représentants d'associations de conservation du patrimoine - Audition de MM. Gilles Alglave, président de Maisons paysannes de France (MPF) (en visioconférence), Julien Lacaze, président de Sites & Monuments (SPPEF), Philippe Gonzalès, correspondant de La Sauvegarde de l'art français (en visioconférence), et Christophe Blanchard-Dignac, président de Patrimoine-Environnement

    Représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques - Audition de Mme Alexandra Proust, juriste au sein de l'association La Demeure historique, et M. Raphaël Gastebois, vice-président de Vieilles maisons françaises

  • Réunion du mercredi 15 mai 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de M. Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement catholique

  • Réunion du mercredi 15 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur, Présidente de l'association « Petites cités de caractère » de France, MM. Martin Malvy, président, et Jonathan Fedy, directeur-adjoint, de Sites & Cités remarquables de France

    Audition de Mme Marjan Hessamfar, vice-présidente du Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA), et architecte conseil de l'État auprès de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) des Hauts-de-France

  • Réunion du mardi 14 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Fabien Sénéchal, président, Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), Mme Emmanuelle Didier et M. Benjamin Aba-Perea, architectes des bâtiments de France et membres du conseil d'administration de l'ANABF

    Audition de M. François de Mazières, maire de Versailles

    Audition de MM. Laurent Roturier, président de l'association nationale des DRAC, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, et Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France, membre du bureau de l'association des DRAC

    Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb)

  • Réunion du mardi 7 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Rapport de la Cour des comptes de juin 2022 consacré à « La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental » - Audition de la Cour des comptes : MM. Emmanuel Roux, président de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté, conseiller maître, Michel Bouvard, conseiller maître, et Mme Anne Le Lagadec, conseillère référendaire en service extraordinaire

  • Réunion du jeudi 11 avril 2024

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans la rue : audition de M. Jérôme d'Harcourt, délégué interministériel à l'accès à l'hébergement et au logement (Dihal)

  • Réunion du mercredi 10 avril 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de MM. Patrick Brie, adjoint à la sous-direction de la qualité du cadre de vie, Benoît Bergegère, chef du bureau des sites protégés, et Yannick Pache, chef du bureau de la réhabilitation du parc et des évaluations économiques, direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN), du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Audition de représentants d'associations d'élus locaux

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Albéric de Montgolfier, sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)

  • Réunion du jeudi 28 mars 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture

  • Réunion du jeudi 28 mars 2024

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport d'information de Mmes Colombe Brossel et Béatrice Gosselin sur les familles monoparentales

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Mission d'information relative à l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 12 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture

  • Réunion du mardi 5 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport et vote sur les recommandations

  • Réunion du mardi 5 mars 2024

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 29 février 2024

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine

  • Réunion du mardi 23 janvier 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen de l'amendement au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2023

    délégation aux droits des femmes

    Audition de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Céline Berthon, directrice générale adjointe de la police nationale, et M. le général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Céline Berthon, directrice générale adjointe de la police nationale, et M. le général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale

  • Réunion du mardi 5 décembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mardi 5 décembre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2023

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2023

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Édouard Durand, magistrat, co-président de la Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 30 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Vingtième anniversaire de la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l'Unesco - Audition

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse