Réunion du jeudi 27 juin 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi relative au statut de l'auto-entrepreneur - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 juin 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de MM. Pierre Berbizier, ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995 et Marc Bichon, ancien médecin de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 5 juin 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Bruno Sesboüé, médecin à l'Institut régional du sport du Centre hospitalier universitaire de Caen
Audition de M. Jean-Marcel Ferret, ancien médecin de l'équipe de France de football de 1993 à 2004
Audition de M. Patrick McQuaid, président de l'Union cycliste internationale
Réunion du jeudi 23 mai 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Christophe Blanchard-Dignac, président directeur général de la Française des jeux
Audition de M. Gérard Nicolet, ancien médecin du Tour de France cycliste
Réunion du mercredi 22 mai 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. David Lappartient, président de la fédération française de cyclisme
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Réunion du jeudi 18 avril 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de MM. Bernard Amsalem, président de la fédération française d'athlétisme, et Ghani Yalouz, directeur technique national d'athlétisme
Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage
Réunion du mercredi 17 avril 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Patrice Clerc, ancien président d'Amaury sport organisation (ASO)
Réunion du jeudi 11 avril 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Antoine Vayer, ancien entraîneur d'équipe cycliste professionnelle et professeur d'éducation physique et sportive
Réunion du mercredi 10 avril 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Bernard Laporte, ancien secrétaire d'État chargé des sports
Audition de M. Christian Prudhomme, directeur général du Tour de France cycliste
Réunion du mercredi 3 avril 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Alain Calmat, ancien ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Audition de M. Dorian Martinez, psychologue spécialisé dans le sport, chef de service du numéro vert national Écoute Dopage de 1998 à 2011
Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des finances
Audition de M. Stéphane Mandard, journaliste au journal Le Monde, spécialiste des questions de dopage
Réunion du jeudi 28 mars 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Armand Mégret, médecin fédéral national de la Fédération française de cyclisme
Audition de M. Philippe-Jean Parquet, docteur en psychiatrie et addictologie, président de l'Institut régional du bien-être, de la médecine et du sport santé de Nord-Pas-de-Calais
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission du développement durable
Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 27 mars 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Jean-François Lamour, député de Paris, ancien ministre des sports, ancien ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Audition de M. Jean-François Verdy, directeur du département des contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage
Réunion du jeudi 21 mars 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage
Réunion du mercredi 20 mars 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de Mme Marie-George Buffet, députée, ancien ministre de la jeunesse et des sports
Réunion du mardi 19 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « Les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape » de MM. Jean-Luc Fichet et Stéphane Mazars
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Fixation du programme de travail
Nomination de rapporteurs