Réunion du mardi 9 septembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)
Réunion du mercredi 25 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission du développement durable
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 14 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de M. Robert Badinter, ancien garde des sceaux
Réunion du mardi 13 mai 2014
commission du développement durable
Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission du développement durable
Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Morgane Merteuil et M. Thierry Schaffauser, représentants du syndicat du travail sexuel (STRASS), et de Mme Cécile Lhuillier, co-présidente d'Act Up-Paris
Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission du développement durable
Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Questions diverses
Réunion du mercredi 12 février 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Audition de Mme Michèle-Laure Rassat, professeur émérite des facultés de droit, spécialiste du droit pénal
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission du développement durable
Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission du développement durable
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission du développement durable
Loi Littoral - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission du développement durable
Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie