Réunion du mercredi 29 septembre 2021
MI Enseignement agricole
Examen du projet de rapport de la mission d'information
Réunion du lundi 12 juillet 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Réunion du mardi 22 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 13 avril 2021
MI Enseignement agricole
Audition de MM. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture de l'Inrae, et Cyril Kao, directeur de l'enseignement supérieur, des sites et de l'Europe (DESSE) de l'Inrae
Réunion du mardi 6 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » - Audition de Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, MM. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), Patrice Vergriete, président délégué de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'université Gustave Eiffel (UGE), M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE), Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, vice-président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)
Réunion du mardi 23 mars 2021
MI Enseignement agricole
Audition de MM. Nicolas Bastié, président de la Fédération pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics (Aprefa), Patrick Delage, directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (Eplefpa) de Laval, et de Mme Frédérique Elbé, directrice de l'Eplefpa d'Avize
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan
Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Enseignement agricole
Audition de Mme Valérie Baduel, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 16 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports
Réunion du mercredi 3 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France
Réunion du mardi 20 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses