Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 31 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Réunion du mardi 11 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs la presse magazine (SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent Bérard-Quélin, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL), et Mme Florence Braka, directrice générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP)
Réunion du mardi 13 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mardi 13 avril 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 23 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes
Réunion du jeudi 4 février 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du mardi 2 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 15 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 9 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture