Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - Examen du rapport
Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Gil Avérous, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 29 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Désignation de rapporteurs pour avis
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la commission