Réunion du mardi 10 septembre 2024
MI Périnatalité
Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 12 juin 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Examen du Contrat d'objectif et de moyens (COM 2024-2026) d'Expertise France
Réunion du mercredi 5 juin 2024
MI Périnatalité
Audition commune de représentants des collectivités territoriales
Réunion du mardi 4 juin 2024
MI Périnatalité
Présentation par l'institut CSA des résultats de l'étude d'opinion sur la prise en charge de la santé périnatale commandée par la mission d'information
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thierry Francou, président-directeur général d'Eurenco
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Marie Bockel, envoyé personnel du Président de la République auprès des pays africains concernés par la reconfiguration de nos dispositifs militaires en Afrique
Réunion du mardi 14 mai 2024
MI Périnatalité
Information des femmes et du grand public sur la grossesse, l'accouchement et la maternité - Audition de Mmes Renée Greusard, journaliste et essayiste, Anna Roy, sage-femme, chroniqueuse de La Maison des Maternelles, Zoé Varier, journaliste et productrice des podcasts scientifiques In Utero et Naître (France Inter) et de Katrin Acou-Bouaziz, cheffe de service Société et Grossesse au magazine Parents
Réunion du mercredi 3 avril 2024
MI Périnatalité
Audition d'associations - Mme Charlotte Bouvard, directrice fondatrice, M. Vincent Desdoit, responsable de la formation et des relations avec les soignants, de SOS préma, Mmes Anne Evrard, co-présidente du Collectif interassociatif autour de la naissance (CIANE), et Marie-Pierre Gariel, trésorière de France assos santé
Réunion du mardi 2 avril 2024
MI Périnatalité
Audition des fédérations hospitalières
Réunion du mardi 26 mars 2024
MI Périnatalité
Audition de professionnels de santé périnatale
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Dégradation du contexte géopolitique - Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 6 mars 2024
MI Périnatalité
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 8 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale, relative à une mission sur la décentralisation
Réunion du mercredi 7 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), au sujet de la présentation des résultats de la consultation en partenariat avec l'AMF : « Des maires engagés mais empêchés »
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au statut de l'élu local portant sur la sortie du mandat local
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l'Association internationale de développement, la Société financière internationale, l'Agence multilatérale de garantie des investissements et le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110, 209, 365 et 370 - Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au volet indemnitaire du statut de l'élu local
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Coordination des politiques de défense et sécurité nationale, de cybersécurité et de lutte contre les menaces hybrides - Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), du général de brigade aérienne Emmanuel Naëgelen, directeur adjoint de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Marc-Antoine Brillant, chef du service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum)
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées