Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 avril 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Point d'étape
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de MM. Vanik Berberian, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie Vercruysse, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge Spilmann, maire de Courteranges
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Martine Caraglio, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Philippe Claus, inspecteur général de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites