Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commission des affaires européennes
Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller
Travail - Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Réunion du mardi 7 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 18 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 17 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 10 mars 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 4 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires sociales
Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov
Réunion du mardi 10 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires européennes
Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient
Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Mécanisme de résolution unique dans le cadre de l'union bancaire - Communication de M. Richard Yung
Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Action « Mildeca » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires sociales
Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale