Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Monzani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa)
Recyclage des métaux stratégiques - Audition de MM. Guillaume Pitron, Manuel Burnand et Olivier François
Réunion du mardi 10 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Sylvain Barone, membre de l'unité mixte de recherches Gestion de l'eau, acteurs, usages de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : « L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes. - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux paysages, à l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux politiques des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des finances
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information