Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires sociales
Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Hugues de Jouvenel
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires sociales
Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes