Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des lois
Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des lois
Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission