Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission du développement durable
Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2014
commission du développement durable
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 11 février 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition conjointe de MM. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes, François-Roger Cazala, conseiller-maître, président de la section « transports » à la 7ème chambre de la Cour des comptes, Vincent Léna, conseiller maître à la 4ème chambre de la Cour des comptes, Nicolas Brunner, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, et Jacques Schwartz, président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine
Réunion du mardi 21 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition conjointe de MM. François Lichère, professeur de droit et Frédéric Marty, économiste
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Christian Babusiaux, président de chambre, et Pierre Jamet, conseiller maître, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes « L'organisation territoriale de l'Etat »
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis