Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement agricole - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement agricole public
Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche