Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission des affaires économiques
Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement
Mission d'information relative aux causes, aux conséquences et aux solutions à la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne - Désignation de rapporteurs
Programme « Territoires d'industrie » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Proposition de loi expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer - Désignation d'un rapporteur
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
commission des affaires économiques
Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
délégation aux entreprises
Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Bernard Charlès, président du conseil d'administration de Dassault Systèmes
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Économie » - Volets « Industrie », « Télécommunications, postes et économie numérique » et « Commerce, artisanat et consommation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Désignation d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer
Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au logement et à la politique de la ville de la mission « Cohésion des territoires » - Examen des rapports pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Désignation d'un rapporteur
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mmes Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie
Projet de loi de finances pour 2025 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Di Crescenzo, président des chambres de commerce et d'industrie (CCI France)
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
Situation des filières du cognac et de l'armagnac - Audition de MM. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l'armagnac (BNIA), Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC), Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture, et Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS)
Réunion du lundi 28 octobre 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires économiques
Accueil de nouveaux commissaires
Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex
Nouvelle candidature à la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires économiques
Communications diverses
Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2025 - Désignation de rapporteurs pour avis
Réunion du mardi 15 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen des amendements au texte de la commission
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Groupes de suivi de la commission - Remplacement d'un membre
Proposition de nomination de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae) - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des finances
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information