Réunion du mercredi 26 juin 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information relative à l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 19 juin 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Jean-Philippe Lefèvre (en visioconférence), président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre
Réunion du mardi 28 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Hugo Franck, président, et Mme Emmanuelle Raoul-Duval, secrétaire générale, du syndicat de l'architecture
Audition de M. Stéphane Bern, animateur de radio et de télévision (en visioconférence)
Audition de Mmes Valérie Charollais, directrice de la Fédération nationale des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), Pascale Francisco, directrice du CAUE de Charente-Maritime, et Eléonore Chambras Lafuente, en charge des relations parlementaires de la FNCAUE
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et de renouvellement des générations en agriculture - Articles relatifs à l'enseignement agricole - Audition de MM. Laurent Buisson, directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech), Michel Dantin, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé, et Roland Grimault, directeur de l'Union nationale des maisons familiales et rurales
Réunion du mercredi 22 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Christophe Leribault, président de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Réunion du mardi 21 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Yves Dauge, président d'honneur de l'association des biens français du patrimoine mondial et président d'honneur de l'association Sites & Cités remarquables de France
Représentants d'associations de conservation du patrimoine - Audition de MM. Gilles Alglave, président de Maisons paysannes de France (MPF) (en visioconférence), Julien Lacaze, président de Sites & Monuments (SPPEF), Philippe Gonzalès, correspondant de La Sauvegarde de l'art français (en visioconférence), et Christophe Blanchard-Dignac, président de Patrimoine-Environnement
Représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques - Audition de Mme Alexandra Proust, juriste au sein de l'association La Demeure historique, et M. Raphaël Gastebois, vice-président de Vieilles maisons françaises
Réunion du mercredi 15 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur, Présidente de l'association « Petites cités de caractère » de France, MM. Martin Malvy, président, et Jonathan Fedy, directeur-adjoint, de Sites & Cités remarquables de France
Audition de Mme Marjan Hessamfar, vice-présidente du Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA), et architecte conseil de l'État auprès de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) des Hauts-de-France
Réunion du mardi 14 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Fabien Sénéchal, président, Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), Mme Emmanuelle Didier et M. Benjamin Aba-Perea, architectes des bâtiments de France et membres du conseil d'administration de l'ANABF
Audition de M. François de Mazières, maire de Versailles
Audition de MM. Laurent Roturier, président de l'association nationale des DRAC, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, et Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France, membre du bureau de l'association des DRAC
Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb)
Réunion du mardi 7 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Rapport de la Cour des comptes de juin 2022 consacré à « La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental » - Audition de la Cour des comptes : MM. Emmanuel Roux, président de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté, conseiller maître, Michel Bouvard, conseiller maître, et Mme Anne Le Lagadec, conseillère référendaire en service extraordinaire
Réunion du mercredi 10 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de MM. Patrick Brie, adjoint à la sous-direction de la qualité du cadre de vie, Benoît Bergegère, chef du bureau des sites protégés, et Yannick Pache, chef du bureau de la réhabilitation du parc et des évaluations économiques, direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN), du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Audition de représentants d'associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 3 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Albéric de Montgolfier, sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)
Réunion du jeudi 28 mars 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 14 février 2024
CE Paupérisation des copropriétés
Réunion constitutive
Réunion du mardi 21 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale internationale française - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Vingtième anniversaire de la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l'Unesco - Audition