Interventions en commission de Claude DOMEIZEL - Session 2008-2009

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 12 mai 2009

    commission des affaires culturelles

    Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires culturelles

    Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du Professeur Saad Khoury