• Réunion du mardi 17 décembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 17 décembre 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Adoption du programme de travail

  • Réunion du mardi 17 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi spéciale - Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, démissionnaire, et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, démissionnaire

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Réforme de l'accès aux études de santé - Enquête de la Cour des comptes - Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 10 décembre 2024

    CE Eaux en bouteille

    Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 19 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 18 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025- Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

    Communication relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Damien Ientile, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2025 et projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi

  • Réunion du jeudi 31 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Catherine Paugam-Burtz, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mardi 22 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Les politiques d'exonérations de cotisations sociales - Audition de M. Antoine Bozio, co-auteur, sur les conclusions du rapport de MM. Antoine Bozio et Étienne Wasmer

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 - Examen du rapport