Interventions en commission de Jean DESESSARD - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de M. Alain Carini et Mmes Graziella Raso et Rose-May Rousseau-Saxemard, représentants de l'Union syndicale Confédération générale du travail (CGT) de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), de M. Stéphane Roux, représentant Sud-santé et Dr Gérald Kierzek, médecin urgentiste à l'AP-HP

    Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de Mme Mireille Faugère, directrice générale de l'Assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP), Pr Loïc Capron, président de la commission médicale d'établissement, et Pr Jean-Yves Fagon, préfigurateur du volet soins de l'hôpital universitaire de santé publique

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au Québec - Compte rendu de la mission d'information de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Présentation d'un rapport d'information de la commission des affaires européennes

    Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales non signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires sociales

    Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commission des affaires sociales

    Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création du contrat de génération

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des finances

    Situation du Crédit immobilier de France (CIF) - Communication

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion