Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan d'activité - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Intensification des risques épidémiologiques sous l'effet du changement climatique - Audition
Réunion du jeudi 4 avril 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - LXXIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union européenne (Cosac) à Bruxelles du 24 au 26 mars - Communication
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« État des ponts des collectivités territoriales : quel bilan 5 ans après le rapport de la mission d'information sur la sécurité des ponts « Sécurité des ponts : éviter un drame » »
Réunion du jeudi 15 février 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Quelle souveraineté alimentaire pour l'Union européenne ? Audition de MM. Sébastien Abis, Yves le Morvan et Thierry Pouch
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Point d'actualité sur la situation agricole : communication de M. Jean-François Rapin
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne - Audition de S.E. M. Jo Indekeu, ambassadeur de Belgique en France et à Monaco
Réunion du mardi 19 décembre 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Actualité européenne en matière agricole - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Cybersolidarité (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l'Union afin de détecter les menaces et incidents de cybersécurité, de s'y préparer et d'y réagir - COM(2023) 209 final) - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Santé des sols et évolutions normatives relatives à l'occupation et aux usages des sols - Audition de MM. Lionel Ranjard, directeur de recherche écologie du sol - agroécologie à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Philippe Billet, professeur agrégé de droit public à la faculté de droit - Université Jean-Moulin - Lyon 3, directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon, François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, administrateur de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et Mme Chloé Girardot-Moitié, vice-présidente Ressources, milieux naturels, biodiversité et action foncière du conseil départemental de Loire-Atlantique
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 50 D et 50 E) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion constitutive