Réunion du jeudi 30 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale - Adoption du rapport d'information
Présentation du rapport de Mme Catherine Procaccia, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Réunion du jeudi 9 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM), la direction générale de l'aviation civile (DGAC) et du ministère de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 février 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de MM. Maël Disa, président, Saïd Ahamada, directeur général et Mme Florence Svetecz, secrétaire générale de l'Agence De l'Outre-mer pour la Mobilité (LADOM)
Réunion du jeudi 9 février 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes, accompagné de Mme Céline Serres, directrice de cabinet et de M. Cédric Klimcik, chargé des relations institutionnelles du groupe Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA CGM)
Réunion du mardi 31 janvier 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Audition thématique centrée sur le bassin de l'océan Pacifique - la Polynésie française
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte
Réunion du jeudi 12 janvier 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer : table ronde sur le dispositif applicable à la Corse
Réunion du vendredi 18 novembre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité territoriale de Martinique
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)