Interventions en commission de Patrick CHAIZE - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Réunion du mardi 19 juillet 2016

commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

commission mixte paritaire

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique

commission des affaires économiques

Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

commission des lois

République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique