Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des lois
Mission d'information relative aux moyens d'action et aux méthodes d'intervention de la police et de la gendarmerie - Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale
Réunion du jeudi 25 juin 2020
commission des lois
Mission d'information relative aux moyens d'action et aux méthodes d'intervention de la police et de la gendarmerie - Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 23 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de chercheurs et scientifiques (en téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de représentants des organismes d'inspection et de contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement (en téléconférence)
Réunion du mardi 26 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur l'impact sanitaire et environnemental de la pollution des sols ayant accueilli des activités industrielles ou minières (en téléconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des lois
Audition commune de MM. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France et de Renaud Muselier, président de Régions de France (en téléconférence)
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des lois
Mesures prises dans le cadre de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (par téléconférence)
Réunion du lundi 4 mai 2020
commission des lois
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. David Djaïz
Réunion du mardi 25 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 19 février 2020
CE Pollution des sols
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des lois
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des lois
Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet - Examen du rapport et du texte de la commission