Réunion du mercredi 23 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc - Examen du rapport et du texte de la commission
Déplacement en Iran du 7 au 11 juin 2015 - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)
La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences - Table ronde
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), histoire de l'islam contemporain : aspects historiques et géopolitiques de Daech
Audition de Mme Myriam Benraad, chercheuse affiliée au CERI et associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) : Sunnites et chiites au prisme de Daesh
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des lois
Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission du développement durable
Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Iran - Audition de M. Bruno Tertrais, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France
Audition de M. Staffan de Mistura, envoyé spécial du secrétaire général des Nations unies pour la Syrie
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po
Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition du Professeur François Godement
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels - Approbation de l'accord entre la France et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
Ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Hael Al Fahoum, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Audition de M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Loi de finances pour 2015 - Programme « Diplomatie culturelle et d'influence » - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la direction générale de la mondialisation du développement et des partenariats
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 dite convention STCW et du code STCW- Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation du cinquième avenant à la convention du 19 janvier 1967, modifiée, sur la construction et l'exploitation d'un réacteur à très haut flux - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2015 - Programmes « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Mission « Comptes de concours financiers : avances à l'audiovisuel public » - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des Médias et des Industries culturelles au ministère de la Culture et de la Communication
Ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République gabonaise- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Anthony Requin, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et la Jordanie - Examen du rapport et du texte de la commission
Comité des prix de revient des fabrications d'armement - Communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Ratification du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis d'Amérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Constitution du Bureau