Réunion du mercredi 15 juillet 2009
commission des affaires européennes
Responsabilité pénale des personnes morales en matière de pollution maritime (E 3816) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery
Responsabilité pénale des personnes morales en matière de pollution maritime (E 3816) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery
Textes relatifs à l'asile : E 4169 (normes minimales pour l'accueil), E 4170 (système Eurodac), E 4174 (État membre responsable) et E 4303 (bureau européen d'appui) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et M. Robert del Picchia
Textes relatifs à l'asile : E 4169 (normes minimales pour l'accueil), E 4170 (système Eurodac), E 4174 (État membre responsable) et E 4303 (bureau européen d'appui) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et M. Robert del Picchia
Textes relatifs à l'asile : E 4169 (normes minimales pour l'accueil), E 4170 (système Eurodac), E 4174 (État membre responsable) et E 4303 (bureau européen d'appui) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et M. Robert del Picchia
Textes relatifs à l'asile : E 4169 (normes minimales pour l'accueil), E 4170 (système Eurodac), E 4174 (État membre responsable) et E 4303 (bureau européen d'appui) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires européennes
La présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des lois
Audition de M. Jean-Louis Dewost, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires européennes
Rencontre avec une délégation de la Grande Assemblée Nationale de Turquie1(*)
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Echange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la Grande Assemblée de Turquie
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires européennes
L'Union européenne à la Conférence des Nations unies sur le racisme (Durban II) Communication de M. Robert Badinter
Perspectives d'activité de la commission des affaires européennes