Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires européennes
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires européennes
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des affaires européennes
La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires européennes
Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR) (E 5656, E 5657 et E 5658) Communication de M. Hugues Portelli
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires européennes
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung