• Réunion du jeudi 10 avril 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de MM. Jérôme Fournier, chef de service et adjoint à la directrice à la direction des sports, Franck Laudillay, sous-directeur du pilotage et de l'animation des réseaux du sport, Omar Mokeddem, chef de la mission financière, Mme Élisabeth Gaillard-Giraudet, adjointe au chef du bureau des services territoriaux et de l'Agence nationale du sport, et M. Joris Rivière, adjoint au chef du bureau des établissements du sport

  • Réunion du mardi 8 avril 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de Mme Claire Giry, présidente-directrice générale, MM. Vincent Cottet et Thibault Cantat, directeurs généraux délégués de l'Agence nationale de la recherche (ANR)

  • Réunion du mercredi 2 avril 2025

    commission des finances

    Soutiens publics en faveur du déploiement de la fibre optique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, MM. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Antoine Jourdan, sous-directeur des communications électroniques et des postes à la Direction générale des entreprises, et Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

  • Réunion du jeudi 27 mars 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de M. Martin Gutton, directeur général, Mme Julie Brayer Mankor, directrice générale adjointe, et M. Stéphane Le Den, directeur des interventions de FranceAgriMer

  • Réunion du mercredi 26 mars 2025

    commission des finances

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 mars 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de M. Sylvain Waserman, président, Mme Patricia Blanc et M. Baptiste Perrissin-Fabert, directeurs généraux délégués de l'Agence de la transition écologique (Ademe)

  • Réunion du mardi 11 mars 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de M. Samuel Tual, vice-président du Mouvement des entreprises de France (Medef)

    Audition de Mme Rose-Marie Abel, directrice générale par intérim d'Atout France, MM. Jean-Yves Caminade, directeur financier et Paul-François Fournier, directeur exécutif innovation de Bpifrance, et Benoît Trivulce, directeur général par intérim de Business France

  • Réunion du jeudi 6 mars 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de représentants de l'Association du corps préfectoral et de hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 5 mars 2025

    commission des finances

    « Assurances des collectivités territoriales : un an après le rapport du Sénat, quelles avancées ? » - Audition de MM. Patrick Blanchard, directeur général de SMACL Assurances, Arnaud Chneiweiss, Médiateur de l'assurance, Sylvain Merlus, directeur général adjoint en charge de l'assurance dommages et vie France à Groupama Assurances Mutuelles, et Édouard Vieillefond, directeur général de la Caisse centrale de réassurance

  • Réunion du mardi 4 mars 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de M. Laurent Dejoie, représentant des Régions de France, vice-président du conseil régional des Pays de la Loire et Mme Véronique Pouzadoux, vice-présidente de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, maire de Gannat

  • Réunion du mardi 4 mars 2025

    commission des finances

    « Assurances des collectivités territoriales : un an après le rapport du Sénat, quelles avancées ? » - Audition de M. Vincent Bony, maire de Rive-de-Gier, Mme Charlotte Goujon, maire de Petit-Quevilly, MM. Didier Lechien, maire de Dinan, Stéphane Leyenberger, maire de Saverne, Sébastien Olharan, maire de Breil-sur-Roya, et Christophe Reynier-Duval, maire de Caderousse

  • Réunion du mardi 18 février 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Audition de MM. Laurent Cohen-Tanugi, avocat, et François Ecalle, président de l'association « Finances publiques et économie » (Fipeco)

  • Réunion du mardi 11 février 2025

    CE Missions des agences de l'État

    Échange de vues sur les travaux de la commission d'enquête

  • Réunion du mardi 11 février 2025

    commission des finances

    Missions, financement et contrôle par l'État des associations intervenant au titre de la politique d'immigration et d'intégration - Audition, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2025

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

    Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Missions « Médias, livre et industries culturelles » et « Audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 29 octobre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Préparation de l'échéance des contrats de concessions autoroutières - Communication

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2024

    commission des finances

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission des finances

    Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information

    Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs - Examen du rapport et du texte de la commission