Interventions en commission de Gérard BAILLY - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Bilan d'activité de la délégation 2011-2014

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission des affaires économiques

    Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

    Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Biocarburants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission du développement durable

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission du développement durable

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

    Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission