Les actualités de la coopération internationale - 2016

Lundi 19 et mardi 20 décembre 2016

Une délégation de fonctionnaires tunisiens a été accueilli au Sénat les lundi 19 et mardi 20 décembre 2016. Elle s’est entretenue avec plusieurs fonctionnaires du Sénat sur de nombreuses thématiques relatives au « renforcement des services généraux » (sécurité, système de restauration, informatique, gestion des marchés publics, gestion des jardins).

Cette visite a été organisée dans le cadre du programme européen de soutien à l’Assemblée des Représentants du Peuple de Tunisie.

Contacts :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

Marie BRUNEAU - Tél. : 01.42.34.43.57 - Courriel : m.bruneau@senat.fr

Jeudi 15 décembre 2016

À la demande de l’ENA, une délégation de chefs de projets des conseils régionaux du Maroc ont été reçus au Sénat le jeudi 15 décembre. Elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales sur le thème suivant : « Le Sénat et les collectivités territoriales ».

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Mardi 13 décembre 2016

M. Serhiï LECHTCHENKO, Député à la Rada (Parlement ukrainien), a été accueilli au Sénat le mardi 13 décembre. Il s’est entretenu avec Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Sénatrice de la Seine-Maritime, Présidente de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication et membre du groupe interparlementaire d’amitié France-Ukraine sur les thèmes suivants : « La défense de la langue et de l’exception culturelle française ».

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir.

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Vendredi 9 décembre 2016

M. Nasrullah ARSALAÏ, Secrétaire général du gouvernement afghan, a été reçu au Sénat le vendredi 9 décembre. Il s’est entretenu avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales sur le thème suivant : « Le rôle du Sénat dans le processus législatif et ses relations avec l’exécutif ».

Cette visite a été organisée à la demande du Bureau des rencontres institutionnelles de gouvernance et de sécurité civile du ministère de l’Intérieur.

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Vendredi 9 décembre 2016

À la demande du Conseil d’État, une délégation de magistrats francophones du Conseil d’État algérien a été accueillie au Sénat le vendredi 9 décembre. Elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales sur le thème de la procédure législative du Sénat.

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Vendredi 9 décembre 2016

À la demande de l’ENA, une délégation de 20 auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) de l’ENA a été accueillie au Sénat le vendredi 9 décembre. Les auditeurs présents, originaires d’Afrique du Sud, Algérie, Brésil, Éthiopie, Inde, Israël, Lybie, Mali, Moldavie, Pakistan, Russie, Slovaquie et Zimbabwe, se sont entretenus avec un fonctionnaire de la commission des Affaires européennes sur l’action européenne et internationale du Sénat.

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Du lundi 5 au mercredi 7 décembre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Cette mission, à Tunis, faisait suite à la mission du 24 au 26 octobre 2016. Elle avait pour objectif la rédaction de fiches de poste des personnels de l’ARP opérationnelle pour permettre à ces derniers de saisir clairement la nature et les modalités des missions qui leur sont confiées

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Mercredi 30 novembre 2016

À la demande d’un organisme de formation professionnelle, une délégation chinoise a été accueillie au Sénat le mercredi 30 novembre 2016. Elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction de la communication sur les thèmes de la valorisation du patrimoine du Sénat et de la communication évènementielle de l’institution. La délégation a ensuite suivi une visite patrimoniale du Palais du Luxembourg, axée sur la politique de conservation et de valorisation du patrimoine, effectuée par un fonctionnaire de la Direction de l’architecture, du patrimoine et des jardins.

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Mardi 29 novembre 2016

M. Jan ACHAKZAI, Conseiller médias et communication stratégique du Chef du gouvernement  local (« Chief Minister ») de la province du Balouchistan (Pakistan), a été reçu au Sénat, mardi 29 novembre 2016. Il s’est entretenu avec M. Pascal ALLIZARD, Sénateur du Calvados et Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Pakistan, sur les relations franco-pakistanaises ainsi que sur la lutte contre le terrorisme.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir.

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Du lundi 28 novembre au jeudi 1er décembre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage institutionnel avec la Chambre des Représentants du Maroc.

Cette mission, faisant suite à celle du 17 au 19 octobre 2016, avait pour objectif de réexaminer l’avant-projet de règlement budgétaire et financier de la Chambre des Représentants du Maroc.

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Du dimanche 20 au mercredi 23 novembre 2016

Une délégation parlementaire du Sénat cambodgien a été reçue au Sénat du dimanche 20 au mercredi 23 novembre 2016. Le séjour d’étude en France de la délégation portait principalement sur les thématiques suivantes : collectivités territoriales, développement économique local, aménagement du territoire et politique en faveur des petites et moyennes entreprises. Les parlementaires cambodgiens se sont notamment entretenus avec M. Vincent ÉBLÉ, Sénateur de la Seine-et-Marne et Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Cambodge, et Mme Catherine TASCA, Sénatrice des Yvelines, Secrétaire du Sénat et Présidente déléguée pour le Laos du groupe d’amitié France-Cambodge.

La délégation s’est également rendue en Seine-et-Marne afin de découvrir les activités de la Chambre des métiers et de l’artisanat, notamment le centre de formation de Chauconin-Neufmontiers où elle a pu visiter les pôles alimentation, électricité et électrotechnique, maintenance de véhicules automobiles et beauté.

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Lundi 21 novembre 2016

À la demande de l’ENA, une délégation de 38 auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) de l’ENA a été accueillie au Sénat le lundi 21 novembre. Les auditeurs présents, originaires de 25 pays, (Albanie, Algérie, Bénin, Brésil, Bulgarie, Centrafrique, Comores, Côte d’Ivoire, Djibouti, Égypte, France, Gabon, Grèce, Guinée équatoriale, Haïti, Israël, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, Portugal, Roumanie, Russie, Tchad et Tunisie) se sont entretenus avec un fonctionnaire de la Direction de la législation et du contrôle, sur le thème : « L’évaluation des politiques publiques par le Parlement français ».

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Du mardi 15 au jeudi 17 novembre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Cette mission, à Tunis, avait pour objectif l’élaboration d’un organigramme pour l’ARP.

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Mardi 15 novembre 2016

Une délégation, conduite par le Général NGUYEN Hữu Quang, Commandant en chef adjoint du Département de la protection des hautes personnalités au Vietnam, a été accueillie au Sénat le mardi 15 novembre. Elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction de l’accueil et de la sécurité, sur le thème de l’accueil des personnalités et la sécurité au Sénat.

Cette visite a été organisée à la demande de la Direction de la coopération internationale du ministère de l’Intérieur.

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Mardi 8 novembre 2016

M. Gang SHEN, Sous-directeur à la Direction de la coopération internationale de l’Autorité nationale en charge de la sûreté nucléaire, a été accueilli au Sénat le mardi 8 novembre. Il s’est entretenu avec M. Jean-Claude LENOIR, Sénateur de l'Orne, Président de la commission des Affaires économiques et Vice-président du groupe interparlementaire d’amitié France-République populaire de Chine, sur la sûreté nucléaire et ses enjeux en matière d’énergie.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

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Du lundi 7 au mercredi 9 novembre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Cette mission, à Tunis, fait suite à une première mission qui a eu lieu en juin 2016. L’objectif était d’établir un diagnostic des problématiques auxquelles les services support de l’ARP sont confrontés.

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Vendredi 4 novembre 2016

À la demande de l’ENA, une délégation de directeurs généraux des services de collectivités territoriales et de membres de la direction générale des collectivités locales du ministère de l’Intérieur marocain a été reçue au Sénat le vendredi 4 novembre. Elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales sur le fonctionnement du Sénat et des collectivités territoriales.

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Jeudi 27 octobre 2016

Une délégation de parlementaires de l’Assemblée nationale de la République centrafricaine, accompagnée de M. André Abel BARRY, Attaché de Coopération « Gouvernance » à l’Ambassade de France en République Centrafricaine, a été accueillie au Sénat le jeudi 27 octobre. Elle s’est entretenue avec M. Jacques CHIRON, Sénateur de l’Isère, Président délégué pour la Centrafrique du groupe interparlementaire d’amitié France-Afrique centrale, sur les relations franco-centrafricaines. Puis, elle a échangé avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales sur le rôle et le fonctionnement du Sénat.

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Mardi 25 octobre 2016

Mme Veronika MENDOZA, femme politique péruvienne, Présidente de la coalition des partis de gauche "Frente Amplio", a été accueillie au Sénat le mardi 25 octobre. Elle a échangé avec Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, Sénateur de la Gironde, Présidente déléguée pour le Pérou du groupe interparlementaire d’amitié France-Pays Andins, sur les relations franco-péruviennes. Puis, elle s’est entretenue avec M. Jean DESESSARD, Sénateur de Paris, Président du groupe écologiste et membre du groupe interparlementaire d’amitié France-Pays Andins, sur les enjeux écologiques.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir.

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Mardi 25 octobre 2016

Dr Faizal BIN TAJUDDIN, Conseiller technique et scientifique du ministre de la défense de Malaisie, a été reçu au Sénat le mardi 25 octobre.

Il s’est entretenu avec M. Yves POZZO di BORGO, Sénateur de Paris, Vice-président de la commission des Affaires européennes, membre de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Asie centrale sur le thème de l’examen par le Parlement des projets de loi de programmation militaire et du livre blanc de la défense.

Puis il a échangé avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, précédemment Chef du Service de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le fonctionnement de cette commission.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère de la Défense dans le cadre du programme « Personnalités d’avenir Défense ».

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Du lundi 24 au mercredi 26 octobre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Cette mission, à Tunis, avait pour objectif de recenser les principales missions et tâches imparties aux personnels de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) et de contribuer à l’établissement des fiches de l’administration de l’ARP.

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Jeudi 20 octobre 2016

À la demande du Conseil d’État, dans le cadre du programme d’échange des juges organisé par l’ACA-Europe, Mmes Barbara PORIZKOVA et Aglica ADAMOVA-PETKOVA ont été accueillies au Sénat le jeudi 20 octobre. Elles se sont entretenues avec deux fonctionnaires du service de la commission des Finances sur les thèmes de la TVA et de la lutte contre la fraude.

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Mardi 18 et mercredi 19 octobre 2016

À la demande de l’ENA, dans le cadre de son partenariat avec le Conseil de l’Europe, une délégation serbe du ministère de l’administration publique et des collectivités locales, de l’Association des villes et municipalités, du ministère des finances, du Bureau de l’intégration UE, de l’Agence de formation des fonctionnaires, et de l’administration centrale et locale a été reçue au Sénat les mardi 18 et mercredi 19 octobre. Elle a rencontré M. Jean-Yves LECONTE, Sénateur représentant les Français établis hors de France, membre de la commission des Lois, et Président délégué pour la Serbie du groupe interparlementaire d’amitié France-Balkans Occidentaux. Puis, elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le Sénat et les collectivités territoriales.

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Du lundi 17 au mercredi 19 octobre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage institutionnel avec la Chambre des Représentants du Maroc.

Les besoins de la Chambre des Représentants ayant été évalués au cours d’une précédente mission, la présente mission a porté sur la rédaction d’un avant-projet de règlement budgétaire et comptable.

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Mardi 11 octobre 2016

Mme Aysha AL MUDAKHA, Directrice générale de la pépinière d'entreprises Qatar Business Incubation Center (QBIC), organisme semi-gouvernemental accompagnant des projets de création d’entreprises notamment des start-ups innovantes, a été accueillie au Sénat le mardi 11 octobre.

Elle s’est entretenue avec Mme Nathalie GOULET, Présidente du groupe interparlementaire d’amitié France-Pays du Golfe, Vice-présidente de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le thème des relations franco-qatariennes, puis avec M. Philippe ADNOT, Rapporteur spécial de la mission budgétaire « Recherche et enseignement supérieur » au nom de la commission des Finances, initiateur de Tremplin recherche, membre du Conseil national de l’enseignement supérieur, sur le thème de l’innovation.

Mme Aysha AL MUDAKHA a également rencontré Mme Élisabeth LAMURE, Présidente de la délégation sénatoriale aux entreprises, Vice-présidente de la commission des Affaires économiques, membre du groupe interparlementaire d’amitié France-Pays du Golfe, et M. Claude NOUGEIN, membre de la délégation sénatoriale aux entreprises et de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du Programme d'invitation des personnalités d'avenir.

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Du lundi 10 au vendredi 14 octobre 2016

Dans le cadre de son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Le programme a démarré au deuxième trimestre 2016 et devrait durer trois ans.

Cette mission, à Tunis, fait suite à une première mission qui a eu lieu en juin 2016. Elle a pour objectif l’examen des projets d’aménagement envisagés par l’ARP pour améliorer ses conditions de fonctionnement, notamment la création d’une extension à usage de bureaux sur le site du Bardo.

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Jeudi 6 octobre 2016

M. Thomas HITSCHLER, député au Bundestag allemand, membre de la commission de la défense et du groupe interparlementaire d’amitié Allemagne-France, a été accueilli au Sénat le jeudi 6 octobre. Il s’est entretenu avec M. Jean-Marie BOCKEL,  membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et vice-président du groupe interparlementaire d’amitié France-Allemagne du Sénat, sur la politique française de défense et sur les rencontres interparlementaires franco-allemandes en matière de défense.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

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Mercredi 5 octobre 2016

Mme Nada GHAMRA, Mme Maryse EL AMM et Mme Georgina ABI-TAYEH, juges au Département de législation et de consultations du ministère de la justice de Beyrouth, ont été accueillies au Sénat le mercredi  5 octobre. Elles se sont entretenues avec un fonctionnaire de la Direction de l’initiative parlementaire et des délégations sur le thème de l’initiative parlementaire. Elles ont ensuite échangé avec deux fonctionnaires de la Division des Lois et de la légistique de la Direction de la Séance, sur le thème des règles légistiques et du montage du texte adopté.

Cette visite a été organisée à la demande de la délégation aux relations internationales du Conseil d’État.

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Mardi 27 septembre 2016

Une délégation de 24 auditeurs anglophones du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) de l’ENA a été accueillie au Sénat le mardi 27 septembre. Les auditeurs présents venaient d’Algérie, d’Azerbaïdjan, du Brésil, de Chine, de Croatie, d’Égypte, du Ghana, de Grèce, d’Inde, d’Israël, de Libye, de Birmanie, du Pakistan, de Russie, de Slovaquie, du Sri Lanka et d’Ouganda. Ils se sont entretenus avec une Conseillère de la direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le fonctionnement du Parlement français et sur le thème : « Le Sénat et les collectivités territoriales ».

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Lundi 26 septembre 2016

Mme Andrea REPETTO, économiste chilienne, a été accueillie au Sénat le lundi 26 septembre. Elle s’est entretenue avec une Conseillère au sein du Service de la commission des Affaires sociales, en charge de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss), sur le thème du fonctionnement et du rôle de la MECSS.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

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Vendredi 23 septembre 2016

À la demande de l’ENA, une délégation de directeurs des services des communes urbaines du Royaume du Maroc a été reçue au Sénat le vendredi 23 septembre. Elle s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le fonctionnement de la Chambre haute, le Sénat et les collectivités territoriales.

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Mardi 20 et mercredi 21 septembre 2016

Une délégation de députés et d’experts ukrainiens a été accueillie au Sénat les mardi 20 et mercredi 21 septembre. Elle a rencontré M. Hervé MAUREY, Sénateur de l’Eure, Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Ukraine, Président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, et M. Jean-Yves LECONTE, Sénateur représentant les Français établis hors de France, Vice-président du groupe d’amitié.

Elle s’est également entretenue avec deux fonctionnaires du service de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (pôle collectivités territoriales), sur le thème de la décentralisation.

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Mercredi 14 septembre 2016

Une délégation de 18 auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) de l’ENA a été accueillie au Sénat le mercredi 14 septembre. Les auditeurs présents venaient d’Algérie, du Bénin, du Brésil, du Burkina Faso, du Congo, de Guinée, du Maroc, de Mauritanie, du Tchad et de Tunisie. Ils se sont entretenus avec une Conseillère de la direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le thème : « Le Sénat et les collectivités territoriales ».

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Mercredi 7 septembre 2016

MM. JANG Eun Hye et JEON Joo Yeol, chercheurs du Korea Legislation Research Institute (KLRI) - l’agence coréenne de recherche en législation, qui préparent une étude relative à l’élaboration des textes juridiques, ont été accueillis au Sénat le 7 septembre. Ils se sont entretenus avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le thème du processus législatif.

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Vendredi 2 septembre 2016

Une délégation de 19 parlementaires de la province de Java Est en Indonésie a été accueillie au Sénat le 2 septembre. Elle a rencontré Mme Catherine PROCACCIA, Sénateur du Val-de-Marne, Membre de la commission des Affaires sociales, Vice-présidente du groupe interparlementaire d’amitié France-Indonésie, et s’est entretenue avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le rôle et le fonctionnement du Sénat.

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Mercredi 20 juillet 2016

Une délégation de hauts fonctionnaires afghans a été accueillie au Sénat le 20 juillet. Elle s’est entretenue avec une Conseillère de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le thème du rôle du Parlement et de la procédure législative.

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Du lundi 18 au mercredi 20 juillet 2016

Le Sénat apporte son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique. Dans ce cadre, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), la nouvelle Constitution tunisienne accordant à cette dernière des prérogatives centrales et partiellement nouvelles.

Le programme a démarré au deuxième trimestre 2016 et devrait durer trois ans.

Cette mission, à Tunis, avait pour objectif d’élaborer, de présenter, de discuter puis de valider un nouvel organigramme de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

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Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Jeudi 7 juillet 2016

Une délégation vietnamienne de fonctionnaires d’Hô-Chi-Minh a été accueillie au Sénat le 7 juillet. Elle s’est entretenue sur le thème de « l’urbanisme, l’environnement et les villes durables » avec Mme Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice du Nord (groupe écologiste), membre de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication, Rapporteur du rapport d'information « Culture et recherche au cœur des années croisées France-Vietnam », Vice-présidente du groupe interparlementaire France-Vietnam.

Contact(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - 01.42.34.32.06 - n.tilliole@senat.fr

Mercredi 6 juillet 2016

M. Luka MESEC, Député du groupe parlementaire « Gauche unie » à l’Assemblée nationale de la République de Slovénie a été accueillie au Sénat le 6 juillet. Il s’est entretenu  sur le thème de « La gauche française et ses différentes composantes » avec successivement Mme Éliane ASSASSI, Présidente du groupe communiste républicain et citoyen, Sénatrice de la Seine-Saint-Denis, Vice-Présidente de la commission des lois, M. Jean DESESSARD, Président du groupe écologiste, Sénateur de Paris, membre de la commission des Affaires sociales, et membre du groupe interparlementaire d’amitié France-Slovénie, M. Jean-Claude REQUIER, membre du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, Sénateur du Lot, Vice-Président de la commission des Affaires européennes, membre de la commission des finances et M. Yves DAUDIGNY, membre du groupe socialiste et républicain, Sénateur de l'Aisne, Vice-président de la commission des Affaires sociales, ancien rapporteur général du projet de loi de financement de la sécurité sociale.

Contact(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - 01.42.34.32.06 - n.tilliole@senat.fr

Lundi 4 juillet

Une délégation du Sénat canadien, conduite par son Président M. George J. FUREY,  a été accueillie au Sénat le 4 juillet. La délégation a été reçue par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, puis elle s’est entretenue avec M. le Questeur Bailly sur le thème de la sécurité du Parlement. Après un Salut en séance publique, la délégation a rencontré Mme Michèle ANDRÉ, Présidente de la commission des Finances du Sénat, puis M. Alain RICHARD, Vice-président du Comité de déontologie du Sénat.

Contact(s) :

Anne-Laure SAINT DIZIER – 01.42.34.21.67 - al.saint-dizier@senat.fr

Charlotte MONTIGNY – 01.42.34.38.20  - c.montigny@senat.fr

28 juin 2016

M. Carlos GALAN, Sénateur de la République de Colombie, s’est entretenu sur le thème des relations franco-colombiennes et les problématiques parlementaires en matière de justice, avec Mme Sophie JOISSAINS, Sénateur des Bouches-du-Rhône (membre du groupe Union des Démocrates et Indépendants-UC), Présidente déléguée pour la Colombie du groupe interparlementaire d'amitié France-Pays Andins, membre de la commission des Lois et de la commission des Affaires européennes, et auteure des rapports d'information intitulés « Vers un parquet européen » et « Quel avenir pour les politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice ? Les perspectives de l'après Stockholm ».

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

Contacts :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

27 juin 216

Une délégation de fonctionnaires de la Rada (Ukraine) a été accueillie au Sénat le 27 juin.  Ils se sont entretenus avec Mme Audrey COUCOUREUX, Administratrice à la commission des Finances sur le thème des finances locales puis, avec M. Jean-Paul WOLBROM, Administrateur à la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le thème de la répartition des compétences entre l’Etat et les différents niveaux de collectivités territoriales.

Contact(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - 01.42.34.32.06 - n.tilliole@senat.fr

23 juin 2016

Une délégation de 12 auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP),  a été accueillie au Sénat. Les auditeurs présents venaient du Congo, d’Espagne, de Lituanie, de Madagascar, du Pérou, de Roumanie, du Sénégal, du Togo et de Tunisie. Ils se sont entretenus BOUTRY sur le rôle du parlement et sur la procédure législative, avec Mme Marie-Pascale, Conseiller hors classe à la direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, sur le thème des « centres de gouvernement : l’interministériel et le processus normatif ».

Contact :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Mercredi 22 juin

Mme Katrin JAKOBSDOTTIR, Député islandaise, Présidente du Mouvement Gauche-Vert s’est entretenue sur le thème du rôle du Sénat dans la politique culturelle de la France avec avec M. André GATTOLIN, Sénateur des Hauts-de-Seine (Ile de France), Président du groupe interparlementaire d'amitié France-Europe du Nord, Vice-président de la commission des finances, Vice-président de la commission des Affaires européennes, Membre du groupe écologiste, rapporteur spécial sur la mission budgétaire « Culture ».

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Serena PITTI-FERRANDI – Tél. : 01.42.34.43.61 – Courriel : s.pitti-ferrandi@senat.fr

22 juin 2016

Une délégation vietnamienne de la ville d’Hô-Chi-Minh s’est entretenue sur le thème de l’urbanisme, l’environnement et les « villes durables » avec Mme Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice du Nord, (groupe écologiste), membre de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication.

Cette visite a eu lieu à la demande de l’Ecole Nationale d’Administration.

Contacts :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

Mardi 14 et mercredi 15 juin 2016

Le Sénat apporte son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique. Dans ce cadre, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), la nouvelle Constitution tunisienne accordant à cette dernière des prérogatives centrales et partiellement nouvelles.

Le programme  a démarré au deuxième trimestre 2016 et devrait durer trois ans.

Cette première mission, à Tunis,  avait pour objectif de faire un état des lieux de l’activité relative à l’amélioration de la gestion des bâtiments, de l’espace et des moyens matériels de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Dans ce cadre, M. Patrick Baudry, ancien Directeur général des Ressources et moyens, a établi, un état des lieux de la gestion des moyens matériels, et M. Damien DELECHETTE, Architecte en chef étant chargé de l’état des lieux de la gestion des bâtiments.

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Vendredi 10 juin 2016

M. Oleg IGNATOV, Directeur-adjoint du think tank russe « Centre de conjoncture politique », s’est entretenu sur le thème des relations entre l’Union européenne et la Russie avec M. Yves POZZO DI BORGO, Vice-président de la commission des Affaires européennes, Membre de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Vice-président du groupe d'amitié interparlementaire France-Russie et co-auteur du rapport d'information du 4 juin 2015 intitulé « Union européenne/Russie : les sanctions et après ? ».

Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

Contacts :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

Du 23 mai au 3 juin 2016

La 5^ème édition du Cycle international spécialisé en administration publique sur l’Organisation du travail parlementaire (CISAP-OTP), co-organisé par le Sénat, l’Assemblée nationale et l’ENA, s’est déroulé du 23 mai au le 3 juin. Il a permis d’accueillir 12 auditeurs anglophones provenant d’Afghanistan, du Brésil, d’Égypte, du Ghana (dont un député de ce pays), de Grèce, d’Inde, d’Israël, de Jordanie et de Russie.

Au Sénat, ils ont rencontré deux sénateurs et une vingtaine de fonctionnaires parlementaires avec qui ils ont pu étudier l’ensemble des questions relatives aux institutions françaises, à leur fonctionnement, au statut des parlementaires, à la procédure législative et au travail parlementaire dans toutes leurs composantes, à la diplomatie parlementaire et au protocole, aux groupes politiques, à la communication institutionnelle, à la place des femmes au sein du Parlement.

Ils ont pu échanger avec deux sénateurs : M. Jean-Léonce Dupont, Questeur, et Mme Chantal Jouanno, Présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Un travail de comparaison avec d’autres systèmes parlementaires dans le monde, notamment les leurs, leur a permis d’acquérir également une meilleure connaissance de différents systèmes juridiques.

Contact(s) : Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

2 juin 2016

Une délégation de staffers du Congrés américains a été accueillie au Sénat le 2 juin 2016. Elle s’est entretenue avec M. Jean-Pierre SUEUR, Sénateur du Loiret, Vice-président de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, membre du groupe interparlementaire d’amitié France-États-Unis, sur le thème de l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux terroristes en France. La délégation a ensuite participé à un déjeuner de travail présidé par  M. François MARC, Sénateur du Finistère, Secrétaire de la commission des Finances, Vice-président du groupe interparlementaire d’amitié France-États-Unis.

Contact(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE -  01.42.34.32.06 -  n.tilliole@senat.fr

1er juin 2016

Le Mercredi 1^er juin 2016, Mme Maria Macarena GELMAN, député uruguayenne, s’est entretenue sur le thème du système de santé français, avec  la sénatrice Laurence COHEN, (Val-de-Marne – Groupe communiste et républicain), membre du groupe d'amitié interparlementaire France-Pays du Cône Sud et  rapporteure sur la  proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires. Cette visite a été organisée à la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir.

Contacts :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

Mardi 31 mai 2016

Le 31 mai 2016, M. Joanisval BRITO GONCALVES,  Administrateur du Sénat brésilien et conseiller pour la défense, les Affaires étrangères et le renseignement, s’est entretenu avec une fonctionnaire de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat sur le thème de la politique de la France en matière de défense et de renseignement. Cette visite s’inscrivait dans le cadre du programme « Personnalités d’avenir Défense ».

Contacts(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Marie BRUNEAU - Tél. : 01.42.34.43.57 - Courriel : m.bruneau@senat.fr

31 mai 2016

Une délégation de parlementaires de la Commission III du Conseil des Représentants régionaux de la République d’Indonésie (DPD-RI) a été accueillie au Sénat le 31 mai dans le cadre d’une visite d’étude relative à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Après un déjeuner de travail avec les membres du groupe interparlementaire d’amitié France-Indonésie, présidé par M. Jacques GAUTIER, la délégation s’est entretenue avec M. Christophe-André FRASSA, Sénateur représentant les Français établis hors de France, Secrétaire de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le thème de la responsabilité sociétale de l'entreprise, puis avec Mme Bénédicte ROUGÉ, Chef du Service de la commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable, sur le thème de la responsabilité environnementale de l'entreprise.

Contact(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE -  01.42.34.32.06 -  n.tilliole@senat.fr

Du lundi 16 au jeudi 19 mai

Le Sénat apporte son soutien à des programmes européens d’appui à des parlements de pays en transition démocratique. Dans ce cadre, le Sénat participe au jumelage européen de renforcement des capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), la nouvelle Constitution tunisienne accordant à cette dernière des prérogatives centrales et partiellement nouvelles.

Des  fonctionnaires du Sénat  ayant une connaissance approfondie de l’administration parlementaire dans les domaines couverts par le jumelage interviendront notamment dans les domaines législatifs, de la diplomatie parlementaire, de la gestion des ressources humaines et du renforcement des services généraux (dont la gestion des bâtiments).

Le programme a démarré au deuxième trimestre 2016 et devrait durer trois ans.

M. Benoit Chadenet, ancien directeur des ressources humaines et de la formation, a effectué une première mission à Tunis dans ce cadre, du lundi 16 au jeudi 19 mai. Cette mission a concerné le recueil et l’analyse des informations relatives à l’organigramme de l’ARP.

Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Mercredi 18 mai

Une délégation de huit fonctionnaires du Conseil des Représentants de la République d’Irak est venue au Sénat le 18 mai dans le cadre d’une mission d’étude d’une semaine à Paris sur le thème des finances publiques.  Ils se sont entretenus avec  un administrateur  de la commission des finances, après un déjeuner de travail avec un conseiller de la Direction du Secrétariat du Protocole et des Relations Internationales, sur les particularités parlementaires et irakiennes.

Contacts : Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

17 mai 2016

M. Brahima COULIBALY, Conseiller technique au Cabinet du Ministre de la décentralisation et de la Réforme de l’État malien, s’est entretenu avec une fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales (DSBPRI) sur les thèmes du bicamérisme, des missions et du fonctionnement du Sénat, dans le cadre du processus de révision constitutionnelle en cours au Mali. Cette visite d’étude s’est déroulée à la demande du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international.

Contacts(s) :

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

Mecredi 11 mai

À la demande de l’Assemblée nationale, le Sénat a accueilli une délégation de fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Cameroun.

Le fonctionnement du Sénat et les spécificités du bicamérisme à la française leur ont été présentés par une conseillère de la Direction du Secrétariat du Protocole et des Relations Internationales. Puis une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a été organisée à leur intention.

Contacts : Marie-Pascale BOUTRY - 01.42.34.23.12 - mp.boutry@senat.fr

Vendredi 29 avril 2016

Instrument de la politique de voisinage de l’Union européenne, un jumelage permet de mettre à disposition l’expertise d’États membres auprès d’une administration publique d’un pays tiers, à sa demande, en vue d’appuyer les réformes que cette administration souhaite conduire.

Après les jumelages avec des pays d’Europe de l’Est, l’Union européenne a décidé d’organiser et financer divers programmes en faveur de pays de la rive sud de la Méditerranée, notamment un jumelage visant à renforcer les capacités de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP).

Plus précisément, le double objectif du programme est de :

-          contribuer à la consolidation du rôle du Parlement tunisien dans le renforcement de la démocratie et de l’état de droit du pays ;

-          renforcer les capacités de l’ARP en vue d’un exercice efficace du pouvoir législatif, conformément à la Constitution tunisienne du 10 février 2014 qui lui a accordé des prérogatives centrales et partiellement nouvelles.

Le Sénat français et son Président ont décidé de soutenir ce programme. Y participeront une douzaine de fonctionnaires du Sénat ayant une connaissance approfondie de l’administration parlementaire dans les domaines couverts par le jumelage, interviendront notamment dans les domaines législatifs, de la diplomatie parlementaire, de la gestion des ressources humaines et du renforcement des services généraux (dont la gestion des bâtiments). Le Sénat sera également conduit à accueillir des délégués de l’Assemblée des Représentants du Peuple, pour plusieurs visites d’études et en coordination avec l’Assemblée nationale, partenaire principal du jumelage.

Le projet a démarré au deuxième trimestre 2016 et devrait durer trois ans. La cérémonie de lancement a eu lieu vendredi 29 avril et M. Jean-Pierre SUEUR, Président du groupe d’amitié France-Tunisie du Sénat, y a participé.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

28 avril 2016

MM. Dong Su KIM et Chul LEE, Chercheurs nord-coréens travaillant actuellement auprès de l’Institut pour la Stratégie de Sécurité Nationale (INSS), think-tank du service de renseignement sud-coréen, se sont entretenus avec des administrateurs du Service de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international.

Contact(s):

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

Marie BRUNEAU - Tél. : 01.42.34.43.57 - Courriel : m.bruneau@senat.fr

22 avril 2016

Mme Tracy SELF, Consultante américaine en matière de multimédias et de communication politique s’est entretenue avec M. Yves POZZO DI BORGO, Sénateur de Paris, Vice-président de la commission des Affaires européennes sur le thème de la vie politique française à l'approche du scrutin présidentiel dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international.

Contact(s):

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

19 avril 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Jean-Louis TIERNAN, Directeur général Liaison-recherche au Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS) s’est entretenu avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat, du Protocole et des Relations Internationales sur la situation au Moyen-Orient.

Contact(s):

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01.42.34.32.06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

14 avril 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Virak OU, personnalité cambodgienne, Directeur du think tank politique « Future Forum » spécialisé dans l’évaluation des politiques publiques et la production de sondages d’opinion s’est entretenu avec M. André GATTOLIN, Sénateur des Hauts-de-Seine, Vice-président du groupe interparlementaire d’amitié France-Cambodge et Laos, sur le thème des sondages et de la stratégie politiques.

Contact(s):

Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : mp.boutry@senat.fr

Marie BRUNEAU - Tél. : 01.42.34.43.57 - Courriel : m.bruneau@senat.fr

Vendredi 1^er avril 2016 s’est achevé le 22^ème cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) sur l’organisation du travail parlementaire, en langue française. Organisé conjointement avec l’Assemblée nationale et l’École nationale d’administration, ce stage annuel, d’une durée de quatre semaines, a été suivi cette année par 19 fonctionnaires parlementaires, issus de 12 pays. Années après années, le CISAP enrichit ses ateliers pratiques afin de répondre aux attentes des auditeurs. Environ 45 séances de formation ont été dispensées, pour l’essentiel par des fonctionnaires du Sénat et de l’Assemblée nationale. Trois sénateurs (Mme Michèle André, Présidente de la commission des Finances, M. Jacques Legendre, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et Mme Chantal Jouanno, Présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes), ainsi que 20 fonctionnaires du Sénat, ont accepté d'y participer.

Contact(s) :

Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

Mme Serena PITTI-FERRANDI – Tél. : 01 42 34 43 61 – s.pitti-ferrandi@senat.fr

6 avril 2016

A la demande du Secrétariat général du Gouvernement de la République du Mali, MM. Yamoussa DIARRA, Conseiller technique au cabinet du Secrétaire général du Gouvernement de la République du Mali, et de M. Moussa KONE, Chef de la division Recherche du Secrétariat, ont participé à un atelier de travail législatif avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales (DSBPRI).

Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la DSBPRI.

Contact(s) : Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. 01 42 34 32 06 - Courriel : n.tilliole@senat.fr

5 avril 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, Mme Anna SCHMIDT, député du parti majoritaire Droit et Justice à la Diète de Pologne s’est entretenue sur la politique culturelle de la France avec M. Jean-Pierre LELEUX, membre de la commission de la Culture et Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Pologne.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

4 et 5 avril 2016

Le 4 avril 2016, 10 sénateurs et députés cambodgiens se sont rendus au Sénat. Ils se sont entretenus avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat, du Protocole et des Relations Internationales sur le thème du bicamérisme, du fonctionnement du Sénat et de ses relations avec les collectivités territoriales.

Le 5 avril, la délégation a rencontré M. Vincent EBLE, Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Cambodge et Laos, Mme Marie-Annick DUCHÊNE, Vice-Présidente, M. Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président, Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN , Vice-Présidente, à l’occasion d’un déjeuner de travail.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

24 mars 2016

Le 24 mars 2016, 48 stagiaires étrangers de l’École de guerre se sont rendus au Palais du Luxembourg. Une visite institutionnelle du Sénat a été organisée par la Direction de l’Accueil et de la Sécurité, en coordination avec la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

23 mars 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Rainer VAKRA, Député, Président de la commission de l’Environnement du Parlement estonien, s’est entretenu avec M. Jean-Claude LENOIR, Sénateur de l'Orne, Président de la commission des Affaires économiques du Sénat, sur la politique énergétique de la France. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

Contact(s) : Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01 42 34 32 06 – n.tilliole@senat.fr

23 mars 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Lorentz TOVATT, Président des « Jeunes Verts » de Suède, a rencontré Mme Leila AÏCHI, Sénatrice de Paris, Rapporteure du rapport d'information "Climat : vers un dérèglement géopolitique" du  6 octobre 2015. Ils ont échangé sur l’approche législative et politique des questions environnementales.

Contact(s) : Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01 42 34 32 06 – n.tilliole@senat.fr

23 mars 2016

Dans le cadre du programme d’invitation de journalistes étrangers du ministère des Affaires étrangères et du développement international, cinq journalistes tunisiens ont pu échanger avec M. Jean-Pierre SUEUR, Sénateur du Loiret, Vice-président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Tunisie, sur la lutte contre le terrorisme et la radicalisation.

Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

9 mars 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Alessandro CATTANEO, personnalité politique, Président de la fondation italienne « Patrimonio Comune » (support aux communes), s’est entretenu avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales, au sujet des spécificités du bicamérisme à la française, des missions et du fonctionnement du Sénat. Il a ensuite rencontré M. Francois ZOCCHETTO, Sénateur de la Mayenne, Président du groupe Union des Démocrates et Indépendants – UC, Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Italie.

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8 mars 2016

MM. Francis CHACHU GANYA et David WERE, députés, se sont entretenus avec les membres du groupe interparlementaire d’amitié Madagascar et pays de l’Océan indien lors d’un déjeuner de travail. Ils ont ensuite rencontré un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales qui leur a présenté le bicamérisme en France, avant de s’entretenir avec M. Jean-Marie BOCKEL, Sénateur du Haut-Rhin, Président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, à propos des enjeux de la décentralisation.

Contact(s) : Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01 42 34 32 06 – n.tilliole@senat.fr

8 et 10 mars 2016

À la demande de la Chambre des Représentants de Jordanie, 7 députés jordaniens se sont entretenus avec un fonctionnaire de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales (DSBPRI), au sujet du bicamérisme et des missions et spécificités du Sénat. Ils ont ensuite rencontré Mme Nathalie GOULET, Sénateur de l’Orne, Vice-présidente de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Vice-présidente de la commission d’enquête sur « le rôle des banques et des acteurs financiers dans l’évasion des capitaux » à l’occasion d’un entretien sur le thème de la corruption financière et l’évasion fiscale. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a été organisée par la DSBPRI.

Le déjeuner a ensuite été présidé par M. Jeanny LORGEOUX, Sénateur de Loir-et-Cher et membre du groupe interparlementaire d’amitié France-Jordanie.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.frb.ferrant@senat.fr

Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01 42 34 32 06 – n.tilliole@senat.fr

18 février 2016

Le 18 février 2016, M. Igor MYSYK, Directeur-adjoint de la Commission de l’intégration européenne de la Rada ukrainienne, s’est entretenu avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, puis avec le Chef de service de la commission des Affaires européennes à la Direction de la Législation et du Contrôle au sujet du rôle de la commission des Affaires européennes dans la mise en œuvre des normes européennes dans l’ordre juridique national. Après un entretien avec un fonctionnaire de la Direction des ressources humaines et de la formation, sur le statut et la carrière des fonctionnaires parlementaires, M. Igor MYSYK a rencontré un fonctionnaire de la Direction de la législation et du contrôle avec lequel il a pu échanger sur la mise en œuvre de la décentralisation.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

18 février 2016

Huit collaborateurs du Programme des Nations unies pour le Développement se sont entretenus avec un fonctionnaire de la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales (DSBPRI) sur le bicamérisme, les missions et le fonctionnement du Sénat, ainsi que sur les actions de coopération interparlementaire. Après un entretien avec un fonctionnaire de la Direction de la législation et du contrôle au sujet des missions de contrôle du Parlement, les 8 collaborateurs du PNUD ont pu rencontrer la Secrétaire générale adjointe du groupe Les Républicains, qui leur a expliqué le fonctionnement des groupes politiques, et le Directeur de la Communication, avec qui ils ont échangé au sujet de la communication institutionnelle. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la DSBPRI.

Contact(s) : Mme Marie-Pascale BOUTRY - Tél. : 01 42 34 23 12 - mp.boutry@senat.fr

17 février 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, Mme Andreea PAUL, Députée roumaine, s’est entretenue avec avec le Sénateur Alain CHATILLON, Vice-président de la commission des Affaires économiques, Rapporteur pour avis du budget du compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État », au sujet des problématiques économiques liées à la réindustrialisation, au soutien à l'innovation et aux entreprises. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

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17 février 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, Mme Sandra SVALJEK, Conseillère municipale de la ville de Zagreb, s’est entretenue avec M. Mathieu DARNAUD, Sénateur de l'Ardèche, Membre de la commission des Lois constitutionnel

les, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, au sujet de la gestion municipale et les projets de développement urbains. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

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17 et 18 février 2016

À la demande de l’Assemblée nationale du Québec, le Président de la commission des Finances de ladite Assemblée, accompagné de 3 députés, ont effectué un séjour d’études sur le thème de l’évasion fiscale. Ils ont été accueillis par M. Éric BOCQUET, Sénateur du Nord, Membre de la commission des Finances et rapporteur de deux commissions d’enquête sur l’évasion fiscale. Au cours d’un petit-déjeuner de travail, ils se sont entretenus avec le Directeur du Centre de politique et d’administration fiscale de l’OCDE au sujet des travaux du Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales dans le cadre de la lutte contre les paradis fiscaux.

Au ministère des Finances et des comptes publics, ils ont rencontré M. Frédéric IANUCCI, Directeur de la Direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF), qui leur a présenté les différents schémas d’évasion fiscale et les parades pour y remédier.

Après un déjeuner avec MM. les sénateurs Jean-Claude CARLE, Alain CHATILLON et André GATTOLIN, membres du groupe interparlementaire d’amitié France-Québec, les parlementaires québécois ont participé à une table ronde avec des ONG, membres de la Plateforme des paradis fiscaux et judiciaires.

À l’Assemblée nationale, M. Nicolas DUPONT-AIGNAN, Député de l’Essonne, Membre de la commission des Affaires étrangères de l’Assemblée nationale, leur a fait part des conclusions du rapport de la mission d’information « Lutte contre les paradis fiscaux : si l’on passait des paroles aux actes » du 9 octobre 2013.

Le 18 février, la délégation a rencontré Mme Michèle ANDRÉ, Sénatrice du Puy‑de-Dôme, Présidente de la commission des Finances et Vice-présidente du groupe d’amitié France-Québec. Ils ont abordé les modalités d’action de la commission des Finances en matière de lutte contre l’évasion fiscale.

Après une visite institutionnelle organisée par la Direction du secrétariat du Bureau, du protocole et des relations internationales, un entretien a été organisé avec Mme Nathalie GOULET, Sénateur de l’Orne, Vice-présidente de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et Mme Corinne BOUCHOUX, Sénatrice de Maine-et-Loire, Vice‑présidente de la commission de la Culture, de l’éducation et de la communication, au sujet des conclusions  des deux commissions d’enquête sénatoriales sur l’évasion fiscale dont elles ont été membre.

Enfin, la délégation s’est faîte saluée en séance publique par Mme François CARTRON, Vice-Présidente, puis s’est rendue à la résidence du Délégué général du Québec et au ministère des Finances et des comptes publics afin de M. Bruno DALLES rencontrer le Directeur du Service du traitement des renseignements et actions contre les circuits financiers clandestins.

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16 février 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Sergejs POTAPKIN, Député à la Saeima, s’est entretenu avec le sénateur M. Simon SUTOUR, Vice-président de la commission des Affaires européennes, rapporteur sur les rapports d’information « Union européenne/Russie : les sanctions et après ? », du 4 juin 2015, au sujet des relations entre l’Union européenne et la Russie. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

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11 février 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, Mme Van Nguyet DO, Directrice de l’association de droit vietnamien « Live and Learn for Environnent », s’est entretenue, après une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales, avec des Administratrices du service de la commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable, au sujet de la sensibilisation de la société aux enjeux environnementaux.

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10 février 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. CHAO Yihsiang, Directeur adjoint du département des relations internationales du DPP (Parti Démocrate Progressiste) à Taïwan et collaborateur de Mme TSAI Ing-Wen, Présidente de la République, s’est entretenu avec M. Alain RICHARD,  Sénateur du Val-d’Oise, Vice-Président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale et Président du groupe d’information et d’échanges Sénat-République de Chine-Taïwan, au sujet des relations franco-taïwanaises. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

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2 février 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, M. Tchioffo KODJO, administrateur Web au département Paix et Sécurité de l’Union Africaine, s’est entretenu avec un administrateur de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales, au sujet de la politique de défense de la France à l’égard de l’Afrique. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction.

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28 janvier 2016

À la demande de l’Ambassade des États-Unis, une délégation de diplomates américains en formation de français a été reçue au Sénat. Après avoir assisté à une visite institutionnelle du Sénat et la séance des questions d’actualité au Gouvernement, ils se sont entretenus avec le Secrétaire exécutif du groupe d'amitié France-États-Unis, Conseiller hors classe à la Direction de la législation et du contrôle.

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28 janvier 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, une délégation de personnalités russes s’est entretenue avec M. Jean-Pierre SUEUR, Sénateur du Loiret, Vice-président de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et rapporteur de la commission d'enquête parlementaire sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe en 2015, au sujet de la lutte contre le terrorisme.

Après un déjeuner de travail avec MM. Yves POZZO DI BORGO, Sénateur de Paris, et Michel BOUVARD, Sénateur de la Savoie, tous deux Vice-présidents du groupe interparlementaire d’amitié France-Russie, ils ont pu échanger avec M. Jean-Yves LECONTE, Sénateur représentant les Français établis hors de France. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

Contact(s) : Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01 42 34 32 06 – n.tilliole@senat.fr

27 janvier 2016

Dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international, Mme HE WENPING, Directrice des études africaines à l’Institut d’études sur l’Asie de l’Ouest et l’Afrique de l’Académie chinoise des sciences sociales s’est entretenue avec M. Jeanny LORGEOUX,  Sénateur de Loir-et-Cher, Membre de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Co-rapporteur du rapport d'information "L'Afrique est notre avenir". Ils ont échangé sur la politique africaine de la France. Une visite institutionnelle du Palais du Luxembourg a ensuite été organisée par la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

Contact(s) : Mme Nathalie TILLIOLE - Tél. : 01 42 34 32 06 – n.tilliole@senat.fr

14 janvier 2016

À la demande de l’Assemblée Nationale, M. Ahmed Abdoulaye, Directeur des Affaires législatives et juridiques de l’Assemblée Nationale du Niger, s’est entretenu au Sénat avec le Responsable de la Division des questions et du contrôle en séance à la Direction de la Séance, et le Directeur de la législation et du contrôle du Sénat. Ils ont échangé sur les questions et le travail législatif en commission. Après ces entretiens, M. Ahmed Abdoulaye a pu assister à la séance de questions d’actualité au Gouvernement.

Contact(s) : Mme Serena PITTI-FERRANDI – Tél. : 01 42 34 43 61 – s.pitti-ferrandi@senat.fr