Activités de coopération internationale - 2011

13-14 décembre

M. Bernard Rakotondrabary, membre du Congrès de transition de Madagascar, a effectué une visite d’étude au Sénat les 13 et 14 décembre 2011. Sa visite étant principalement axée sur la communication institutionnelle et sur la gestion du personnel des assemblées parlementaires, il s’est notamment entretenu avec le directeur de la Communication et avec le directeur des Ressources humaines et de la Formation.

Contact(s) : Jacques BERNOT - 01 42 34 23 12 – Courriel : j.bernot@senat.fr

7 décembre

M. Mustafa KHSBAK, directeur de cabinet du Secrétaire d’Etat Porte-parole du gouvernement irakien, a effectué une visite au Sénat le 7 décembre 2011. Il s’est successivement entretenu avec le directeur de la Communication et avec l’administratrice en charge du système internet du Sénat au sein de la direction des Systèmes d’informations.

7 décembre

Sept collaborateurs des « Bureaux Pays » du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), respectivement en poste en Egypte, en Irak, auprès de l’Autorité palestinienne, en Mauritanie, au Malawi, au Turkménistan et au Kirghizistan, accompagnés de quatre permanents du siège du PNUD en poste à New York et à Bruxelles, ont effectué, le 7 décembre, une visite au Sénat dans le cadre de l’accord de coopération conclu entre cette organisation et le Sénat le 2 novembre 2005. Accueillis par le Secrétaire général du Sénat, ils se sont ensuite entretenus avec les divers responsables de la direction du Secrétariat du Bureau, du protocole et des Relations internationales, en ce qui concerne l’action internationale et la coopération interparlementaire conduites par le Sénat français.

Contact(s) : Jacques BERNOT - 01 42 34 23 12 – Courriel : j.bernot@senat.fr

6 décembre

Mme Edith Kahbang Walla, directrice d’un cabinet international de conseil en gestion au Cameroun et, par ailleurs, ancienne candidate à l’élection présidentielle du 9 octobre 2011, a effectué, sous l’égide du ministère français des Affaires étrangères une visite au Sénat le 6 décembre. Elle a été reçue par le conseiller diplomatique de M. le Président du Sénat.

15-18 novembre

Une délégation du Haut conseil des Collectivités du Mali, conduite par son président, M. Oumarou Ag Mohamed Ibrahim Haïdara, a effectué une visite d’étude au Sénat du 15 au 18 novembre.

Cette visite s’est effectuée alors qu’une réforme constitutionnelle, qui doit être soumise à referendum le 29 avril 2012, prévoit la transformation du Haut conseil des Collectivités en Sénat de plein exercice. Il s’agissait, pour la délégation, d’apprécier quelles adaptations d’organisation étaient à prévoir pour mettre en œuvre cette réforme constitutionnelle.

La délégation a été saluée mercredi 16 novembre en séance plénière par Mme Bariza KHIARI, Vice-Présidente du Sénat. Elle a été reçue par M. Claude JEANNEROT (SOC-Doubs), membre du groupe sénatorial « France-Afrique de l’Ouest », et par M. Jean-Pierre SUEUR (SOC-Loiret), président de la commission des Lois. La délégation s’est également entretenue avec le directeur-adjoint du Cabinet de M. le Président du Sénat, avec le Secrétaire général de la Questure, s’agissant des ressources et des moyens du Sénat, ainsi qu’avec le directeur de la Législation et du contrôle et avec le directeur de la Séance, s’agissant de la procédure législative et de la fonction parlementaire de contrôle de l’action du gouvernement. Elle a enfin rencontré les conseillers en charge du secrétariat de la délégation du Sénat aux collectivités territoriales et à la décentralisation, d’une part ; et de la division de la présence française dans le monde, le Haut Conseil des collectivités du Mali ayant, comme le Sénat français, la double mission de représenter les collectivités territoriales et les citoyens établis à l’étranger.

27 octobre

Mme Léa GNOGMIRE, responsable de la coopération interparlementaire à l’Assemblée nationale du Togo, a été reçue par la direction du secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales, puis par un administrateur qui avait effectué, en juin 2007, à Lomé, une mission d’appui destinée à évaluer les conditions de mise en place d’un Sénat au Togo. Ces entretiens ont permis de mieux mesurer les conditions d’une transition vers le bicamérisme dans ce pays et d’une coopération interparlementaire bilatérale.

26 octobre

M. Gustavo de Castro Magalhaes, secrétaire général de l’Etat du Minas Gerais, s’est rendu auSénat le 26 octobre, où il s’est entretenu avec M. Philippe DALLIER (UMP Seine-Saint-Denis) sur le thème du « Grand Paris ».

26 octobre

Quatre journalistes albanais ont été reçus par la direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales à la demande du ministère français des Affaires étrangères puis par la direction de la Communication. Cette visite a permis une présentation de la participation du Sénat, aux côtés de l’Assemblée nationale française et du Parlement monocaméral hongrois, au programme conduit par l’Union européenne et destiné à « Renforcer l’Assemblée d’Albanie » qui sera mis en oeuvre sur une durée de dix huit mois à compter de 2012, puis une présentation des principales méthodes de communication institutionnelle du Sénat français.

24 octobre

M. Hassan Omar HASSAN, vice-président de la commission nationale des Droits de l’Homme du Kenya a effectué une visite au Sénat. Il s’y est entretenu avec Mme Bariza KHIARI (SOC. Paris), vice-présidente du Sénat à propos de la mise en place prochaine d’un Sénat au Kénya, ainsi que de l’égal accès de toutes les composantes d’une société à la vie politique et la lutte contre les discriminations.

24 octobre 2011

23-30 octobre 2011

Cinq sénateurs cambodgiens, M. Oum BOUNCHOUEUN, président de la commission des Lois, Mme Ty BORASSY, présidente de la commission des Affaires étrangères, M. Chea CHETH, président de la commission des Finances, M. Kong SAREACH, président de la commission de l’Intérieur et M. Yang SEM, vice-président de la commission des Lois, ont effectué, du 23 au 30 octobre, une visite d’étude au Sénat dans le cadre du programme annuel de coopération conclu entre les deux assemblées. Ils ont été reçus à leur arrivée par le secrétaire général, puis par le directeur adjoint du cabinet de M. le Président du Sénat.
La visite était axée autour des trois thèmes : le rôle du Sénat à l’égard des collectivités territoriales, l’action des groupes politiques et la déontologie parlementaire. Dans ce cadre, les sénateurs cambodgiens se sont successivement entretenus, au cours de leur séjour, avec le conseiller en charge du secrétariat de la délégation du Sénat aux Collectivités territoriales et à la décentralisation, puis, sur le sujet de la régionalisation, avec Mme Bernadette BOURZAI, sénatrice (SOC. Corrèze), avec la secrétaire générale du groupe de l’Union centriste et républicaine, ainsi qu’avec le directeur du secrétariat du Bureau, du protocole et des Relations internationales. Une séance de travail technique de rédaction a enfin été organisée pour permettre à la délégation d’approfondir sa réflexion sur la future rédaction du Règlement intérieur du Sénat cambodgien.

Saluée en séance plénière par M. Jean-Pierre BEL, président du Sénat, la délégation a enfin été accueillie par Mme Catherine TASCA (SOC. Yvelines), présidente du groupe sénatorial «France- Cambodge et Laos », ainsi que par M. Jean-Claude FRECON (SOC. Loire), membre du groupe.

Saluée en séance plénière par M. Jean-Pierre BEL, président du Sénat, la délégation a enfin été accueillie par Mme Catherine TASCA (SOC. Yvelines), présidente du groupe sénatorial «France- Cambodge et Laos », ainsi que par M. Jean-Claude FRECON (SOC. Loire), membre du groupe.

21 octobre

Dans le cadre d’une visite en France sous l’égide du ministère des Affaires étrangères, sur le thème du traitement des questions internationales par les assemblées parlementaires, Mme Katerina BOCIANOVA, secrétaire « International » du parti social-démocrate tchèque (CSSD), s’est rendue au Sénat le 21 octobre. Elle s’y est entretenue successivement avec le responsable du secrétariat de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées puis avec celui du secrétariat de la commission des Affaires européennes.

14 octobre

Sept hauts fonctionnaires des assemblées parlementaires du Koweït, du Bahrein, d’Arabie saoudite, des Emirats arabes unis, du Qatar et d’Oman se sont rendus au Sénat, le 14 octobre, dans le cadre d’un voyage d’étude auprès des assemblées parlementaires françaises, sous l’égide du ministère français des Affaires étrangères. Ils se sont entretenus successivement avec le directeur de la Séance, à propos du rôle législatif du Sénat, puis avec le directeur du Compte rendu intégral, à propos de la publicité des séances plénières. Ils ont été, par ailleurs, reçus par M. Jean-Claude FRECON (SOC Loire), membre du groupe sénatorial d’amitié « France-Arabie saoudite et Pays du Golfe ».

7 octobre

7 octobre

Une vingtaine d’élus locaux mexicains et chiliens ont effectué, le 7 octobre, une visite au palais du Luxembourg où ils ont bénéficié d’une présentation, par le conseiller en charge du secrétariat de la délégation du Sénat à la Décentralisation et aux collectivités territoriales, du rôle de cette assemblée à l’égard des collectivités territoriales. Ils se sont, en outre, entretenus avec le secrétaire exécutif des groupes sénatoriaux d’amitié « France-Mexique » et « France- Pays du Cône sud ».

7 octobre

Trente-cinq hauts fonctionnaires de Taïwan, en stage auprès de l’Ecole nationale d’administration (ENA), ont effectué, le 7 octobre, une visite au Sénat où le rôle de cette assemblée dans le processus législatif français leur a été présenté.

6 octobre

Quatre présidents de commissions de la Chambre des députés d’Haïti ont effectué, le 6 octobre, une visite au Sénat, à la faveur d’un séjour en France à l’invitation de l’Assemblée nationale. Ils se sont entretenus, à la direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales, de la place du Sénat dans le processus législatif en France et du rôle des commissions permanentes.

5 octobre

Dans le cadre d’une visite en France à l’invitation du ministère français des Affaires étrangères, M. Frederik MALM, député libéral suédois, a effectué, le 5 octobre, une visite au Sénat où il s’est notamment entretenu avec M. François MARC (SOC Finistère), président délégué pour la Suède du groupe « France-Europe du Nord ».

28-30 septembre

Un conseiller et un administrateur du Sénat spécialistes de l’examen des lois de finances ont pris part, à Dakar (Sénégal), du 28 au 30 septembre 2011, à un séminaire organisé sous l’égide du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) et de l’Union économique et monétaire de l’Ouest africain (UEMOA) sur le thème du « Renforcement des compétences du Parlement dans le nouveau cadre harmonisé des finances publiques de l’UEMOA ».
 
La réforme en cours dans les États membres de l’UEMOA donne compétence au Parlement de chacun d’eux pour suivre l’exécution du budget en cours d’exercice puis après sa clôture. Une présentation par les fonctionnaires du Sénat français d’un premier bilan de la mise en oeuvre de la loi organique française de 2001 relative aux lois de finances a été souhaitée, à titre de référence. Deux ateliers ont ainsi été animés, l’un sur le contrôle de l’exécution budgétaire et l’autre sur le débat d’orientation budgétaire.

27 septembre

M. Sergiu SIDOR, directeur juridique du Parlement monocaméral de Moldavie a effectué une visite au Sénat le 27 septembre, sous l’égide du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD). Il  s’est entretenu avec le directeur de la Législation et du contrôle.
Il convient de rappeler que, de 2008 à 2010, les Assemblées françaises avaient animé, en partenariat avec le Parlement hongrois, un jumelage d’appui au Parlement moldave dans le cadre du programme « TACIS » de l’Union européenne.

15 septembre

Mme Lucia KLAPACOVA, directrice du cabinet du secrétaire d’État slovaque aux Affaires européennes, a effectué, sous l’égide du ministère français des Affaires étrangères, une visite d’étude au Sénat sur le thème du rôle de cette assemblée en matière de politique étrangère. Elle s’est entretenue successivement avec les responsables des secrétariats de la commission des Affaires étrangères et de la défense ainsi que des Affaires européennes.