Rapport d'activité

de la section française

de l'Assemblée parlementaire

de la Francophonie

(1 ^er octobre 2001 - 31 décembre 2002)

présenté par M. Bruno Bourg-Broc,

député, président-délégué de la section française

AVANT-PROPOS de M. Bruno Bourg-Broc

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Le rapport 2001-2002 sur les activités de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) est le cinquième de cette nature.

Président délégué de la section, nommé au début de la XIIème législature par son Président de droit, qui est celui de l'Assemblée nationale, j'entends faire connaître le rôle de notre section et, partant, celui de l'APF dont elle est un membre actif.

A l'heure où la Francophonie s'affirme au niveau international, après le Sommet de Beyrouth dont les thèmes majeurs -la diversité culturelle et le dialogue des cultures- ont fait le succès, il nous appartient à nous, parlementaires, de faire connaître, et d'abord dans nos assemblées, la place de l'APF au sein de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

Depuis le Sommet de Maurice en 1993, qui l'a reconnue comme Assemblée consultative de la Francophonie, et celui de Hanoï en 1997 qui a vu cette qualité inscrite dans la Charte de la Francophonie, l'APF a trouvé sa place au sein de l'OIF.

A partir du moment où elle a été ainsi légitimée, elle n'a pas éprouvé de grandes difficultés à remplir son rôle, tant cette assemblée parlementaire incarne, en quelque sorte naturellement, les valeurs qui fondent la Francophonie.

Qui mieux que des parlementaires, en effet, peuvent défendre la démocratie, le respect des droits de l'Homme et la construction de l'État de droit ?

Qui mieux que des élus des cinq continents, de multiples cultures, de multiples croyances, peuvent défendre la diversité culturelle et le dialogue des cultures ? Selon l'expression du Président de la République, dans son message au Bureau de l'APF, le 14 janvier dernier, l'APF est « la diversité qui dialogue ».

La section française a des activités qui lui sont propres, comme l'audition de personnalités, ou, parfois, l'organisation de missions d'information dans des pays francophones. Mais l'essentiel de ses travaux consistent dans sa participation aux manifestations de l'APF et de ses organes. Huit de ses membres exercent des fonctions internationales au sein de l'institution et la section française est représentée dans toutes les instances de l'APF : Bureau, commissions, session plénière, Comité directeur du réseau des femmes parlementaires, Assemblée régionale Europe. Des membres de la section sont fréquemment appelés à participer à des missions d'observation électorale ou à des séminaires parlementaires.

Le présent rapport recense de manière chronologique les manifestations auxquelles la section française a participé. Chaque manifestation est présentée comme elle l'a été dans les bulletins de nos deux assemblées (Bulletin de l'Assemblée nationale et Info Sénat). En annexes figurent les contributions des membres de la section.

Chacun pourra constater l'extrême variété des sujets traités : la mise en place de TV5 Monde, la place du français dans les organisations internationales, l'accès des pays en voie de développement aux médicaments essentiels pour le traitement des maladies endémiques, la promotion du cinéma européen, les brevets européens..., sans oublier les contributions sur les différentes pratiques parlementaires.

Ce rapport montrera, je l'espère, la qualité de l'apport de la section française aux travaux de l'APF.