1914-1918 : LA GRANDE GUERRE VUE DES COMMISSIONS DU SENAT | |
| Pendant la première guerre mondiale, les commissions chargées d'examiner les projets et propositions de loi étaient, dans la plupart des cas, constituées dans les conditions prévues aux articles 13 et 14 du règlement de 1903 : chacun des neufs bureaux désignait un membre. Les neufs bureaux étaient eux-mêmes « renouvelés chaque mois, en séance publique, par la voie du sort ». La primauté des commissions spéciales jusqu'à la fin de la IIIème s'explique, selon Eugène Pierre, par les mauvais souvenirs laissés par les comités des assemblées révolutionnaires, organes « ayant pour mandat d'étudier un ensemble de questions » sans être limités, comme les commissions spéciales, à « un ou plusieurs projets déterminés ». Le plus célèbre de ces comités fut le Comité de salut public. Dans les archives du Sénat, la sous-série 124S, au sein de laquelle sont cotés les procès verbaux des commissions spéciales de la IIIème République , comprend 124 registres pour les années 1915-1918. |
Un Sénat en ordre de marche
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