Actualités internationales
Visite de Mme Amanda RISHWORTH, membre du Parlement fédéral australien
Mardi 26 septembre 2017
Mme Amanda RISHWORTH, Membre du Parlement fédéral australien, a été reçue au Sénat le mardi 26 septembre. Elle s’est entretenue avec M. Marc DAUNIS, Sénateur des Alpes-Maritimes et Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Australie. Ils ont tous deux salué la tradition de coopération entre la France et l’Australie dans les domaines de la recherche-développement comme de la culture. M. DAUNIS et Mme RISHWORTH ont également partagé leur souhait de voir la coopération interparlementaire se décliner sur le plan du développement durable, de l’environnement et des énergies.
Cette visite a été organisée à la demande du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir.
Audition annuelle UIP-ONU
8 - 9 février 2016
Une délégation conduite par Mme Michèle André, présidente exécutive du Groupe français de l'UIP, et constituée par M. Robert Del Picchia, membre du comité exécutif de l'UIP, et M. Hervé Maurey a participé à l'audition parlementaire UIP-ONU au siège des Nations Unies.
Bureau de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
28-29 janvier 2016
M. Jacques LEGENDRE, sénateur, Président de la commission politique, et Mme Claudine LEPAGE, sénatrice, Vice-présidente de la commission des affaires parlementaires, ont participé à la réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) qui s'est tenue à Siem Reap (Cambodge) les 27 et 29 janvier 2016.
Réunion interparlementaire de l’UIP à l’occasion de la CDP/COP21
6 décembre 2015
A l'occasion de la COP21, le Sénat a accueilli la réunion de l'Union interparlementaire (UIP) sur le dérèglement climatique et sur le rôle essentiel des Parlements en vue d'en limiter l'ampleur et de lutter contre ses effets.
L’UIP et le Parlement français ont organisé une rencontre exceptionnelle réunissant, samedi 5 décembre après-midi à l’Assemblée Nationale et dimanche 6 décembre au Sénat, des parlementaires de près de 90 pays.
Ces derniers ont adopté une déclaration - dont le sénateur Hervé Maurey était le rapporteur pour l’UIP - réitérant la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre et de limiter le réchauffement planétaire à moins de deux degrés. Tout en soulignant que la lutte contre les changements climatiques relève d’une responsabilité commune, les participants ont estimé que l’accord devait tenir compte de l’inégale capacité des pays, notamment ceux en développement, à le mettre en œuvre.
M. Gérard Larcher, Président du Sénat français, a souligné que « le meilleur accord international est un "tigre de papier" s’il n’est pas mis en œuvre et suivi d’effet sur le terrain. Cela rend indispensable la mobilisation des Parlements, sans lesquels les décisions internationales ne seront pas déclinées au niveau national. Cela rend également indispensable la mobilisation des territoires, en particulier des élus locaux, qui portent localement des solutions innovantes et adaptées aux besoins des populations. Les territoires sont en effet l’échelon le plus pertinent de mise en œuvre des engagements nationaux en matière d’atténuation et d’adaptation aux effets des dérèglements climatiques ».
Les 350 parlementaires présents ont insisté sur leur responsabilité d’adopter des lois efficaces, d’approuver les budgets nationaux et de demander des comptes au gouvernement concernant leurs engagements en matière de climat.
Les participants à la conférence ont également approuvé un plan d’action parlementaire sur la lutte contre les changements climatiques. Le plan offre aux parlementaires une feuille de route dans laquelle figurent des délais et des objectifs clairs concernant la ratification de l’accord qui sera conclu à Paris et sur la marche à suivre pour modifier les lois existantes et en adopter de nouvelles.
Lire le communiqué de presse (PDF - 74 Ko)
Lire le Plan d'action parlementaire sur le changement climatique
Réunion interparlementaire à l'occasion de la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques
6 décembre 2015
La 21ème session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) et la 11ème session de la Conférence des Parties auront lieu du 30 novembre au 11 décembre 2015 en France. Dans ce cadre, le Parlement français et l'Union Interparlementaire (UIP) organisent une réunion qui permettra aux sénateurs et aux députés d'évoquer les principaux enjeux et les grandes orientations de la COP21/CMP11 et de s'associer aux décisions qui seront prises en adoptant une déclaration et un plan d'action parlementaires en matière de changements climatiques. La réunion se tiendra le samedi 5 décembre à l'Assemblée Nationale et le dimanche 6 décembre au Sénat.
Consulter le programme en français (PDF - 90 Ko)
133ème Assemblée de l'Union interparlementaire
17 au 21 octobre 2015
Du 17 au 21 octobre 2015, l’Union interparlementaire a tenu à Genève sa 133ème Assemblée, à laquelle ont assisté des parlementaires de 132 pays, de 5 assemblées parlementaires internationales membres associées de l’UIP et de 2 parlements observateurs de l’Assemblée de l’UIP ainsi que des représentants de 39 organisations parlementaires régionales et internationales.
Session 2015 du Séminaire francophone des fonctionnaires des Parlements de la Méditerranée
4 et 5 octobre 2015
Après Alger en 2005 et 2009, Rabat en 2006 et 2011, Tunis en 2007 et 2014, Paris en 2008 et 2013, Beyrouth en 2010 et Nouakchott en 2012, le Parlement d’Algérie a accueilli, à Alger, la session 2015 du Séminaire francophone des fonctionnaires des Parlements de la Méditerranée, auquel une trentaine de fonctionnaires parlementaires ont participé.
UIP - IVème conférence des Présidents de Parlement
31 août au 2 septembre
M. Robert del PICCHIA a participé, en qualité de représentant de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, à la quatrième Conférence des Présidents de Parlement, organisée par l’Union interparlementaire, qui s’est déroulée du 31 Août au 2 Septembre à New-York, au siège des Nations Unies.
Au cours du débat général sur le thème : « Mettre la démocratie au service de la paix et du développement durable », M. Robert del PICCHIA, s’exprimant au nom du Président Gérard LARCHER, a plus particulièrement insisté sur la menace que constitue pour l’avenir de la planète le dérèglement climatique, et sur les enjeux qui s’attachent à la Conférence de Paris sur le climat.
Insistant sur la nécessité pour les parlementaires d’être parties prenantes à ce débat crucial, il s’est réjoui que l’Union interparlementaire ait pris l’initiative d’organiser, en coopération avec le Parlement français, une réunion parlementaire, qui s’ouvrira le 5 décembre à l’Assemblée nationale, et se conclura le 6 décembre au Sénat par l’adoption d’un document final préparé par M. Hervé MAUREY, Président de la commission sénatoriale de l’Aménagement du territoire et du Développement durable
41ème session plénière de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) à Berne
6 au 10 juillet 2015
La 41ème session de l’APF s’est tenue du 6 au 10 juillet 2015 à Berne au Conseil national du Parlement suisse. Elle a réuni 50 sections nationales représentant près de 300 parlementaires d’Asie, d’Afrique, d’Amérique et d’Europe.
La section française y était représentée par 8 parlementaires. Pour le Sénat, M. Jacques LEGENDRE (Les Républicains-Nord), Vice-président délégué de la section, Mme Claudine LEPAGE, (Socialiste et républicain-Français établis hors de France), Mme Marie-Annick DUCHÊNE (Les Républicains-R-Yvelines) et M. Jean‑Baptiste LEMOYNE (Les Républicains-Yonne) et pour l’Assemblée nationale, M. Jean-Pierre DUFAU (SRC- Landes), Président délégué de la section, Mme Laurence DUMONT (SRC-Calvados), Mme Chantal GUITTET (SRC-Finistère) et M. André SCHNEIDER (Les Républicains-Bas-Rhin).
Visite d'une délégation de parlementaires ukrainiens
6 au 8 juillet 2015
À l’initiative du Président Gérard LARCHER, le Sénat a accueilli une délégation du Parlement (Rada) de la République d’Ukraine pour une visite d’étude, du 6 au 8 juillet. Conduite par M. Serhyi VLASSENKO, Président de la commission de la Rada chargée de la Réforme de l’État, de la politique régionale et des collectivités locales, elle était aussi composée de Mme Olena BOIKO et de M. Oleksandr DECHTARIOUK, députés.
Lors de sa visite, la délégation a longuement échangé avec le Président du Sénat, ainsi qu’avec de nombreux sénateurs. Ces échanges s’inscrivent dans le cadre de la coopération instituée entre la Rada et le Sénat sur la question de la décentralisation.
Colloque sur « l'Autriche et la Slovénie, deux marchés clés au cœur de l’Europe ».
18 juin 2015
Placé sous le haut patronage du Président du Sénat, M. Gérard LARCHER, et des groupes d’amitié interparlementaires France-Autriche et France-Slovénie, le colloque « Autriche et Slovénie, deux marchés clés au cœur de l'Europe », organisé en partenariat avec Business France, s’est tenu au Sénat le 18 juin 2015. Ce colloque a été ouvert par M. André TRILLARD, Président du groupe d’amitié France-Autriche et Mme Colette MELOT, Présidente du groupe France-Slovénie et s’est déroulé en présence de S. Exc. Mme Ursula PLASSNIK, Ambassadeur d’Autriche en France, S. Exc. Mme Veronika STABEJ, Ambassadeur de Slovénie en France et S. Exc. M. Pierre-François MOURIER, Ambassadeur de France en Slovénie.
Visite d’une délégation de fonctionnaires du Sénat italien
9 au 12 juin 2015
Six fonctionnaires du Sénat italien sont venus au Sénat pour une visite d’étude du mardi 9 au vendredi 12 juin. Les nombreux entretiens organisés à leur intention ont porté notamment sur les missions et le fonctionnement de la commission des Affaires européennes, le contrôle et l’évaluation des politiques publiques, les études de droit comparé, les relations avec les collectivités territoriales, la communication, les modes de scrutin et le statut des personnels du Sénat. Cette visite a également donné l’occasion de faire le point sur la réforme des institutions italiennes en cours d’examen au Parlement. Des projets de coopération renforcée et de partenariat entre les deux assemblées ont été évoqués.
Colloque sur "les incidences du changement climatique sur les îles du Pacifique"
9 juin 2015
Placé sous le haut patronage du Président du Sénat et du groupe d’amitié France-Vanuatu-Îles du Pacifique, le colloque "Les incidences du changement climatique sur les îles du Pacifique", a réuni près d’une centaine de participants, le 9 juin 2015, en présence de Son Exc. M. Tommy REMENGESAU, Président de la République des Palaos. Mme Catherine PROCACCIA, Présidente du groupe d’amitié et M. Hervé MAUREY, Président de la commission du Développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire ont exposé les enjeux de la conférence Paris Climat 2015 (CDP/COP 21) et ont rappelé la forte mobilisation du Sénat. Cette manifestation a été conclue par M. Nicolas HULOT, Envoyé spécial de la Présidence de la République pour la protection de la planète.
Visite d’une délégation de Bosnie-Herzégovine
7 mai 2015
Une délégation de 10 parlementaires de Bosnie-Herzégovine, accompagnés d’un fonctionnaire, a été reçue au Sénat les 6 et 7 mai 2015. Composée d’élus issus de chacune des Entités de Bosnie-Herzégovine, représentant les trois peuples constituant le pays ainsi que ses principaux partis, la délégation a tenu à représenter ainsi la diversité de son pays.
Elle a échangé avec des Sénateurs membres de la commission des Affaires européennes, de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, de la commission des Finances et de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur le thème de la mission de contrôle de l’action du gouvernement. La délégation a également rencontré le Président et des membres du groupe d’amitié France-Balkans.
La Bosnie-Herzégovine fait l’objet d’un jumelage dans le cadre d’un programme européen auquel le Sénat participe. Il s’agit de l’aider à préparer sa candidature à l’adhésion à l’Union européenne en renforçant la coopération entre les Parlements de Bosnie-Herzégovine et les Parlements des États membres de l’UE, afin notamment d’améliorer l’alignement de sa législation avec le droit européen et l’acquis communautaire.
Clôture du cycle de formation au travail parlementaire
24 avril 2015
Vendredi 24 avril 2015 s'est achevé le 21ème cycle de formation au travail parlementaire, en langue française.
Organisé conjointement avec l'Assemblée nationale et l’École nationale d'administration, ce stage annuel, d'une durée de quatre semaines, a été suivi cette année par 27 fonctionnaires parlementaires, issus de 20 pays.
Environ 45 séances de formation leur ont été dispensées, pour l’essentiel par des fonctionnaires du Sénat et de l’Assemblée nationale.
Trois sénateurs (Mme Michèle ANDRÉ, Présidente de la commission des Finances, ainsi que MM. Jacques LEGENDRE et René VANDIERENDONCK) ont accepté d'y participer, ainsi que 20 fonctionnaires du Sénat.
2e Forum parlementaire Franco-Marocain
16 et 17 avril 2015
Deux délégations composées de membres du Parlement marocain, conduites par M. Rachid TALBI EL ALAMI, Président de la Chambre des Représentants et M. Mohamed Cheikh BIADILLAH, Président de la Chambre des Conseillers, se sont rendues en France à l'occasion de la tenue du deuxième Forum parlementaire franco-marocain les 16 et 17 avril 2015. Les délégations ont été accueillies au Sénat par le Président, M. Gérard LARCHER et, à l'Assemblée nationale, par le Président M. Claude BARTOLONE, ainsi que par de nombreux parlementaires français.
Union interparlementaire UIP - Session de la 132ème Assemblée
28 mars au 1er avril 2015
Du 28 mars au 1er avril 2015, l’Union interparlementaire a tenu à Hanoï sa 132ème Assemblée, à laquelle ont assisté des parlementaires de plus de 130 pays et 23 organisations parlementaires régionales et internationales.
Colloque sur le Mozambique, "Une pépite à l'export"
12 mars 2015
Placé sous le haut patronage du Président du Sénat et du groupe d’amitié France-Madagascar et pays de l’Océan indien, le colloque "le Mozambique, une pépite à l’export", organisé en partenariat avec Business France, a réuni près de 200 participants le 12 mars 2015, en présence du Ministre mozambicain des affaires étrangères et de la coopération. M. Richard YUNG, Président du groupe d’amitié et Mme Élisabeth LAMURE, Présidente de la Délégation aux entreprises, ont ouvert la manifestation.
Colloque international sur l’apprentissage
11 décembre 2014
Organisé à l’initiative conjointe du groupe interparlementaire d'amitié France-Autriche et de l’Ambassade d'Autriche en France, un colloque intitulé "Valoriser l'apprentissage : un succès autrichien, un défi français", s’est tenu au Sénat, le 11 décembre 2014, afin de comparer les systèmes d’apprentissage entre les deux pays. Ouvert par M. André TRILLARD, Président du groupe d’amitié, et Mme Ursula PLASSNIK, Ambassadeur d’Autriche en France, il a été conclu par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat et ancien ministre du Travail.
Visite d'une délégation de 5 sénateurs du Royaume du Cambodge
2 au 5 novembre 2014
Le Sénat entretient avec les institutions parlementaires cambodgiennes, et plus particulièrement avec le Sénat cambodgien, des liens historiques étroits. Dans le cadre d'un programme de coopération bilatérale mis en place en 1999, une délégation de 5 sénateurs du Royaume du Cambodge, conduite par Son Exc. M. Chea CHETH, Président de la commission des finances, a effectué une visite d’étude au Sénat du 2 au 5 novembre 2014. Cette visite portait sur les relations entre le Sénat et les collectivités territoriales ainsi que sur l’ancrage local des sénateurs et leur travail sur le terrain. Ce thème a été successivement développé par M. Vincent EBLÉ, Sénateur et Président du Conseil général de Seine-et-Marne, à Melun, puis au Sénat par M. Philippe DALLIER, Sénateur de Seine-Saint-Denis, membre de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, M. Jean-Jacques HYEST, Sénateur de Seine-et-Marne, Président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions ainsi que M. Bernard SAUGEY, Sénateur de l’Isère, Questeur du Sénat, notamment au sujet des relations du Sénateur avec ses électeurs. La délégation a également rencontré des membres du groupe d’amitié France-Cambodge.
Union interparlementaire UIP - Session de la 131ème Assemblée
12 au 16 octobre 2014
Du 12 au 16 octobre 2014, l’Union interparlementaire a tenu à Genève sa 131ème Assemblée statutaire : 141 délégations y étaient représentées, soit quelque 744 parlementaires, venus de 141 pays, dont 104 Présidents et Vice-Présidents d’assemblées. Le Parlement français y était représenté par Mme Michèle ANDRÉ, Sénatrice, Présidente exécutive du groupe français, M. Robert DEL PICCHIA, Sénateur, Président du groupe géopolitique des Douze Plus, Mme Josette DURRIEU, Sénatrice, membre du bureau de la 1ère Commission permanente de la Paix et de la sécurité internationale, Mme Chantal GUITTET, Députée, membre du Comité sur les questions du Moyen-Orient, et M. Patrice MARTIN-LALANDE, Député.
Le Sénat accueille les participants de la conférence satellite de l’IFLA
13 août 2014
En prologue de la 80ème conférence mondiale de l'IFLA (Fédération internationale des associations de bibliothécaires et d'institutions), le Sénat a invité le 13 août les 190 participants originaires de 65 pays et organismes internationaux à une visite du Palais du Luxembourg et à leur faire découvrir plusieurs ouvrages du fonds précieux de la Bibliothèque du Sénat.
40ème session plénière de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)- Ottawa- 4-8 juillet 2014
21 juillet 2014
La 40ème session de l’APF s’est tenue du 4 au 8 juillet 2014 à Ottawa à l’invitation du Parlement canadien. Elle a réuni 45 sections nationales représentant près de 160 parlementaires d’Asie, d’Afrique, d’Amérique et d’Europe. La section française y était représentée par 7 parlementaires. Pour l’Assemblée nationale, M. Jean-Pierre DUFAU (Soc - Landes), président délégué de la section, Mme Chantal GUITTET (Soc-Finistère), MM. René DOSIÈRE (Soc-Aisne) et Stéphane DEMILLY (UDI-Somme). Pour le Sénat, Mme Michèle ANDRÉ (Soc-Puy-de-Dôme), présidente de la commission politique, MM. Louis DUVERNOIS (UMP-Français établis hors de France) et Christophe-André FRASSA (UMP - Français établis hors de France). Enfin, M. Pascal TERRASSE, député (Soc-Ardèche), a participé à la session en qualité de Secrétaire général parlementaire de l'APF.
Photo : de gauche à droite, Mme Catherine OUÉDRAOGO (Burkina Faso) Mme Michèle ANDRÉ, Présidente de la Commission politique, et M. Pascal TERRASSE (député, France),
Secrétaire général Parlementaire de l’APF.
Séminaire parlementaire à Tunis
20 juin 2014
Les 16 et 17 juin, s'est déroulée l’édition 2014 du "Séminaire parlementaire Méditerranée", qui a réuni des fonctionnaires des assemblées des pays francophones de la Méditerranée (Algérie, France, Liban, Maroc, Mauritanie et Tunisie). Les deux thèmes d'étude retenus concernaient "la place des femmes dans les assemblées parlementaires" et "les activités de communication des parlements". Ce séminaire, organisé chaque année dans l'une des capitales des pays concernés, permet de confronter les expériences -parfois très diverses- des Assemblées et, le cas échéant, de faire émerger des "bonnes pratiques" en matière de formation des cadres administratifs parlementaires. Il est aussi l'occasion de constituer un "réseau informel" de personnalités appelées, éventuellement, à exercer ultérieurement de hautes responsabilités dans leurs pays respectifs. M. Ben JAÂFAR, Président de l’Assemblée nationale constituante de Tunisie, le député Denys ROBILIARD et l’Ambassadeur de France en Tunisie ont notamment ouvert ses travaux.
Rencontres Algérie 2014
15 mai 2014
Ouvertes par le Président du Sénat, Jean-Pierre BEL, les Rencontres Algérie 2014 organisées en partenariat avec Ubifrance ont réuni, au Palais du Luxembourg, le 15 mai dernier, une quarantaine d'intervenants dont Mme Bariza KHIARI, MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, offrant l’opportunité aux nombreux chefs d'entreprises présents de s'informer sur les perspectives du marché algérien ainsi que de la coopération industrielle et technologique franco-algérienne.
Cycle international spécialisé d’administration publique
24 mars - 17 avril 2014
Du 24 mars au 17 avril 2014 s’est tenu le Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) sur l’organisation du travail parlementaire. Ce cycle annuel de quatre semaines de perfectionnement est destiné aux hauts fonctionnaires francophones d’administrations étrangères et organisé conjointement par l’École nationale d’administration, l’Assemblée nationale et le Sénat. Cette année, cette formation sur l’organisation du travail parlementaire a rassemblé 30 auditeurs venant de 18 pays différents. Sont notamment intervenus devant eux MM. les sénateurs Jean-Pierre MICHEL et Jacques LEGENDRE sur les thèmes respectivement du sénateur et de la fonction représentative du parlement.
Cap sur l'Asie du Sud-Est
3 avril 2014
Le Sénat a accueilli, le 3 avril 2014, un colloque organisé, en partenariat avec Ubifrance et sous le haut patronage du Président du Sénat, sur les pays regroupés sur le plan économique au sein de l’ASEAN.
Entretien avec Mme Malu Dreyer, Ministre-présidente du Land de Rhénanie-Palatinat
4 février 2014
Mme Bariza KHIARI, vice-présidente du Sénat en charge des activités internationales, représentant le Président du Sénat, a reçu Mme Malu DREYER, ministre-présidente du Land de Rhénanie-Palatinat, et Mme Margit CONRAD, ministre chargée des Affaires fédérales et européennes de ce même Land, en présence d'une délégation du groupe d'amitié France-Allemagne.
8ème Session plénière de l'APM à Marseille
20-22 janvier 2014
Du 20 au 22 janvier, le Parlement français a accueilli, à Marseille, la 8ème session plénière de l’Assemblée parlementaire de la Méditerranée. Elle a réuni quelque soixante-dix parlementaires de 25 des 27 parlements membres de cette Assemblée.
Caraïbes et Amérique centrale : au carrefour des marchés d'avenir
Jeudi 12 décembre 2013
Sous le haut patronage du Président du Sénat et des groupes interparlementaires d’amitié France-Caraïbes et France-Mexique et Pays d’Amérique centrale, le Sénat a organisé, en partenariat avec Ubifrance, un grand colloque économique sur les marchés de cette région.
Premier Forum parlementaire maroco-français
6 décembre 2013
Conduites par les présidents des assemblées du Parlement du Royaume du Maroc et du Parlement de la République française, des délégations de ces quatre assemblées se sont réunies à Rabat, le 6 décembre 2013, pour la première session du Forum parlementaire maroco-français.
Séminaire parlementaire sur la peine de mort dans la région Afrique du Nord et Moyen-Orient
9 et 10 octobre 2013
l’occasion de la Journée mondiale contre la peine de mort, célébrée chaque année le 10 octobre, la France a accueilli le premier Séminaire parlementaire sur la peine de mort dans la région Afrique du Nord et Moyen Orient (ANMO). Ce rassemblement abolitionniste est initié par l’association française Ensemble contre la peine de mort (ECPM) et réalisé avec le partenariat du Ministère des affaires étrangères, le Sénat et l’Assemblée nationale.